. ; Vu l'article 574 du Code de procédure pénale ; Vu les mémoires personnel et ampliatif produits en demande, et le mémoire en défense ; Sur le moyen unique de cassation proposé par X... et pris

A titre d'exemple nous citerons notamment : - Vous avez en premier lieu, dégradé le véhicule de service qui vous avait été confié.

la date de résiliation du contrat de télésurveillance avec la société ARTYS : [ ] ; concernant la responsabilité contractuelle de la SA ARTYS : en vertu du contrat dit de « télésurveillance », la société

D..., tous deux ingénieurs de développement, lesquels ont fourni, monté sur le véhicule et démonté les instruments de mesure utilisés pour les tests ; Que les deux experts ont déposé leur rapport le 4

C... ne sont pas établies autrement que par les propres déclarations du salarié et sont expressément démenties, dans une attestation, par la personne censée les avoir tenues ;qu'il en va de même concernant

totale du véhicule adapté mais seulement dans la différence entre le prix du véhicule adapté nécessaire et le prix du véhicule dont se satisferait la victime ; qu'au prochain renouvellement septennal

D'autres événements du même type s'étaient produits concernant la disparition d'un véhicule pour lequel vous aviez fait l'objet d'un rappel à l'ordre le 4 mars 2009.

de ceux-ci pour tenter de les mettre maladroitement en opposition avec eux-mêmes ; que les accusations des salariés sont corroborées par les relevés mensuels remis en copie par Stéphane Z... sur la période

1142-1, II, du code de la santé publique et le principe de réparation intégrale ; Attendu que l'arrêt condamne l'ONIAM à payer à Mme X... une rente annuelle au titre de l'assistance par une tierce personne

B... vérificateur à la 2ème brigade de la Direction des Vérifications de la Région d'Ile de France Ouest au titre de la période du 1er janvier 1995 au 31 décembre 1997 (pièces 4-1 à 4-17) ; qu'il ressort

M... de lui présenter une personne de confiance susceptible d'en être la gérante ; qu'il a affirmé qu'il s'agissait bien de la personne ayant en janvier et juillet 2004 accompagné ses amies à pour accomplir

Des heurts violents ont opposé des personnes cagoulées aux forces de l'ordre.

Après le chargement des déchets le 30 août 2011, le chauffeur de la société Trans DPR a stationné son véhicule dans un parking exploité par la société Veolia.

1990, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département de la GIRONDE sous l'accusation de viol avec la circonstance que les faits ont été commis sous la menace d'une arme ; Vu le mémoire personnel

nuit du 24 au 25 novembre 1999 au domicile de sa compagne, à Ajaccio et l'avait quittée, entre 9 heures et 9 heures 15 (...) ; que, vers 9 heures 40, selon ses dires, il s'était rendu à bord de son véhicule

Vous avez oublié ou laissé un certain nombre de véhicules dans le local où personne ne peut les voir.

Citroën Saxo *destruction volontaire en bande organisée du véhicule Audi A6, - entre le 25 et 26 janvier 2011, destruction volontaire en bande organisée du véhicule Citroën Saxo-entre novembre 2010 et

X... épouse [...] disposait d'un véhicule que l'employeur louait auprès de la société COFIPARC ; le directeur commercial de la société COFIPARC a écrit que les véhicules étaient équipés 'de terminaux embarqués

X... sur la période du 1er octobre 1988 au 31 mai 1989 avait réalisé à titre individuel un chiffre d'affaires de 2. 617. 128 F, dont 1. 322. 049 F pour le seul client RENAULT VEHICULE INDUSTRIEL ; qu'en

sur la lettre de voiture établie par le transporteur, ce dont il résultait que l'organisation du transport qui lui avait été confiée débutait postérieurement à l'arrimage de la marchandise sur le véhicule