entendre dans le bac à douche, que deux regards d'eaux pluviales situés à l'extérieur de la maison présentaient : pour l'un, une quantité d'eau stagnante ; pour un deuxième, des matières couleur brunâtre bouchant

la société Mobacc, que s'agissant d'un délai préfix de forclusion, les livraisons intervenues depuis plus de deux ans ne peuvent plus être contestées et que la mise en cause de l'inviolabilité des bouchons

l'affabulation, de sorte que le jugement sera confirmé sur la déclaration de culpabilité ; "et aux motifs adoptés que s'il reconnaît avoir embrassé à plusieurs reprises Marine A... sur la bouche

O... a travaillé au service de la société Les Halles Saint-Bruno, qui exploite une boucherie. 2.

Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société DPD France, de la SCP Boutet

et fabricant des produits en question, a engagé sa responsabilité contractuelle de droit commun à l'égard de la société ISS, en tant que chargée du "bouchonnage", en raison de défaut du serrage du bouchon

avoir délibéré conformément à la loi, Attendu qu'il résulte de l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 27 février 1986) que la société Ateliers de montage spécialisé (AMS), propriétaire d'un modèle de bouchon

de M. de Gouttes, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Auxibail a consenti à la société de Recyclage de bouteilles et bouchons

Z..., expressément qualifié de cessionnaire de la marque "Eugène Y...", que le droit d'user de cette dernière, sauf à éviter avec soin dans ses étiquettes, marques de bouchons, garnitures ou ornements

C... allègue que celle-ci serait composée d'un bleu et de chaussures de sécurité, mais également de bouchons d'oreille et d'autres équipements de sécurité, notamment des gants.

qu'aucun élément de la cause ne permet de considérer que du fait du défaut de comptabilité matières, Jean-Pierre Z... est exclu de la catégorie des personnes imposables à la TVA vendant des animaux de boucherie

ce qui concerne les dates d'acquisition qui apparaissent n'être pas celles portées sur le livre de police pour certaines oeuvres telles le portrait de Talleyrand, de Prud'hon, et Vénus et Amour, de Boucher

, dont le siège est [...]                                        , défendeurs à la cassation ; Le syndicat CGT des entreprises de propreté des Bouches-du-Rhône a formé un pourvoi incident contre les

Anibal A..., demeurant ... (15e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e Chambre sociale), au profit de la Société marseillaise d'entretien

[J] [U], domicilié [Adresse 3], 2°/ au syndicat CGT des entreprises de propreté des Bouches-du-Rhône, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à Pôle emploi Manosque, dont le siège est [Adresse 1],

[J] [K], domicilié [Adresse 4], 2°/ au syndicat CGT des entreprises de propreté des Bouches-du-Rhône, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à Pôle emploi Aix Vallée Arc, dont le siège est [Adresse 3

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 29 mai 2001), que l'Etat, représenté par le directeur des services fiscaux des Bouches-du-Rhône

, dont le siège est [Adresse 7], représentée par la société [M], prise en qualité de liquidateur, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ à la caisse primaire centrale d'assurance maladie (CPCAM) des Bouches-du-Rhône

, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; Le syndicat CGT des entreprises de propreté des Bouches-du-Rhône a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi

par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4, 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [W] [N] [J] épouse [S], domiciliée [Adresse 5], 2°/ au syndicat CGT des entreprises de propreté des Bouches-du-Rhône