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855 résultats pour « Docoche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301613

Cassation

18 décembre 2012

18 décembre 2012

sous-louer les lieux, a décrit ainsi ces derniers : un local de 127 m ² vide-un local de 433 m ² aménagé (une mezzanine en bois : 2 bureaux, 1 local vide ; sous la mezzanine : 2 WC, 1 grand lavabo, 1 douche

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR01397

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

Marie m'avait dit un autre jour qu'il lui aurait donné une douche en même temps que lui... mon fils et moi avons appelé Hélène pour lui dire de faire attention..." ; qu'ainsi, ni le contexte de séparation

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200354

Cassation

15 avril 2021

15 avril 2021

capitaliser : lit médicalisé, lève malade électrique, table de verticalisation, appareil d'aspiration des mucosités, de concentrateur d'oxygène, coussin anti-équin, barre, fauteuil roulant, fauteuil de douche

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00358

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

Nicolas C..., Mme Marie Dorothée Y..., épouse C..., Mme Ana Rosa Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 8 novembre 2016, qui a condamné

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02477

Cassation

15 décembre 2010

15 décembre 2010

Je me suis excusé auprès de Dorothée» et confirme dans le document de synthèse du 7 juin ; qu'il y a atteinte à la dignité de la salariée même si cette dernière n'a pas exprimé de plainte auprès de la

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02915

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

ultérieurement à la procédure, procédons à l'ouverture de la porte de la chambre, à l'aide du code fourni par les gérants, et pénétrons dans la chambre ; sur notre gauche, se trouve une salle de bains avec douche

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10163

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Philippe Y... était à l'entrée des douches du petit couloir où résident 8 filles de première et terminales au 1er étage.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300426

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

bouse » dans l'acte de vente, a été présenté par M. et Mme [A] aux acquéreurs comme étant un bâtiment habitable indépendant, présentant une cuisine, un coin télévision et une salle de bain avec douche

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300194

Cassation

4 mars 2021

4 mars 2021

rez-de-chaussée, un espace faisant office de bar-restaurant, - au premier étage, une grande salle de réception, - au 2e étage, 6 chambres avec sanitaires communs sur palier, - au 3e étage, 6 chambres avec douches

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300232

Cassation

4 mars 2021

4 mars 2021

feuillure seront confiés à l'entreprise SPIE pour un montant de 14 500 € HT ; * une lettre recommandée avec accusé de réception du 26 novembre 2012 constatant le retard de la société Thermie sur les bacs à douche

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01373

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

chaque salarié dispose annuellement de 26 jours de congés payés et de 4 jours de RTT auquel il convient d'ajouter un jour de RTT supplémentaire pour le passage des consignes, les temps d'habillage et de douche

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01374

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

chaque salarié dispose annuellement de 26 jours de congés payés et de 4 jours de RTT auquel il convient d'ajouter un jour de RTT supplémentaire pour le passage des consignes, les temps d'habillage et de douche

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300228

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

correspondant à la première porte à gauche dans le sas, le deuxième appartement à la porte face, qu'il s'agit de studios comportant une petite entrée ou circulation, une salle d'eau équipée d'un bac de douche

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02506

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

conduit à enflammer l'atmosphère que vous veniez d'imprégner d'aérosol, Monsieur B... ayant réussi à s'extraire des toilettes a pu être pris en charge par vous-même et vos collègues et être abondamment douché

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310010

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

qu'il n'y a plus d'herbe dans le jardin mais au fond un tas de fumier, que les poteaux du fil à linge ont été arrachés, que le chalet ne ferme plus, et sert de réserve à foin, de dépôt d'une cabine de douche

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200545

Cassation

25 juin 2020

25 juin 2020

Le robinet de la cuisine ne suffisait pas, elle a eu la lucidité de se sauver la vie en allant dans la douche à l'étage. Je l'y ai rejointe après avoir appelé les pompiers.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10851

Cassation

4 septembre 2019

4 septembre 2019

Cela a été une douche froide pour tout le monde et encore plus pour R... qui ne s'attendait pas à cela » ; que Mme V... explique aussi : « M. E...

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201197

Cassation

3 octobre 2019

3 octobre 2019

(heure des douches, accès au sauna, couchage) ; que M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300246

Cassation

28 mars 2019

28 mars 2019

humide et moisi, se décolle et une fenêtre a des barreaux ; que dans la salle d'eau, la cuvette des toilettes n'est pas fixée, la fenêtre a des barreaux, le seuil carrelé est abîmé, l'eau du bac à douche

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210341

Cassation

26 mai 2016

26 mai 2016

[K], la cour d'appel de Paris a notamment indiqué que Mme [T] a « toujours indiqué que si elle avait accepté d'ouvrir la porte de sa chambre alors qu'après avoir pris sa douche elle était vêtue d'une simple

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