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752 résultats pour « Gors »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR01461

Cassation

2 mars 2011

2 mars 2011

1999) d'un adolescent étendu sur un trottoir couvert de sang à côté d'une moto couchée dans les buissons ; - page 138 de l'album la photographie de Wolfang Tillmans (1995) d'une femme adulte en soutien-gorge

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110499

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

urgences, ongles rongés jusqu'au sang, eczéma sur les bras, le torse et le dos -2016, 2017 et 2018- développement de nombreux tics apparus en septembre 2015- clignement des paupières et raclement de gorge

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100555

Cassation

15 mai 2015

15 mai 2015

prononcée à leur égard ; Attendu que l'arrêt constate que la commande et la facture datées respectivement des 18 et 19 septembre 2003 portaient sur le CD-Rom « Personnal Best » et non sur le CD-Rom « Go

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10300

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

émanant de salariés ou d'autres employeurs louent ses qualités professionnelles - que le certificat médical en date du 8 juillet 2013 fait état la concernant de contusions au bras, au niveau de la gorge

Source officielle
CC

comm

61372429cd580146774130ef

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Dominique, Claude, Serge Guesdon, demeurant La Gorge, 35520 Montreuil-le-Gast, 22 / de M. Xavier, Patrick Dufraigne, demeurant La Renouette, 35890 Laillé, 23 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01737

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

David Y... a ainsi reçu moyennant caution à déduire des factures à venir un téléphone « Wilco Goa » et un sac « HPA » ; que par ailleurs, la société TAKE EAT EASY remet au livreur divers documents non-contractuels

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00533

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

Hat-In » ; qu'au regard de ces ressemblances, les dissemblances mises en avant par la société Clariant paraissent minimes : présence de deux parois concentriques à l'intérieur du couvercle formant une gorge

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00535

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

Tout ça se passait à une période où la poitrine des filles devait commencer à pousser puisque j'ai souvenir d'avoir acheté à ma fille son premier soutien-gorge » (côte D68-3) ; qu'il résulte

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210480

Cassation

2 juillet 2020

2 juillet 2020

capillaires invoquées ; qu'enfin, ce dernier précise que si les travaux entrepris par les époux T... ne sont pas satisfactoires ils ont eu une influence puisque l'humidité du mur de la chambre B..., qui était gorgé

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200213

Cassation

12 février 2015

12 février 2015

alliance du requérant, qui affirme s'être rendue plusieurs fois dans le local de stockage des produits phytosanitaires et avoir senti en entrant dans celuici une forte odeur âcre qui la prenait à la gorge

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300891

Cassation

5 juillet 2011

5 juillet 2011

indiquant que cette attestation était destinée à permettre un rapprochement des parties et « en considérant que ce qui restait à exécuter, si c'était fait dans de bonnes conditions, permettrait de gommer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02192

Cassation

24 octobre 2012

24 octobre 2012

Angleterre (Harrow, Kirkby), aux Etats-Unis (Denver, Colorado, Rochester, Gakdale, White City, Windsor), au Mexique (Guadalajara), au Brésil (Manaus), en Chine (Shanghaï, Waxi, Xîamen) et en Inde (Bengalore, Goa

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00330

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

terme « accès illimité » ne figure pas sur ces offres, aucune restriction de durée n'y est prévue, ce qui équivaut de facto à un accès illimité, la seule restriction portant sur le volume (jusqu'à 3 Go

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01479

Cassation

14 septembre 2016

14 septembre 2016

D'ailleurs, je vais te donner des responsabilités supplémentaires », - un arrêt de travail du 26 au 30 avril 2010 (qu'elle attribue au demeurant à des maux de gorge), puis à un deuxième arrêt de travail

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101192

Cassation

28 octobre 2015

28 octobre 2015

destinée dans l'esprit des fondateurs à devenir un " haut lieu de réflexion et de concentration artistique " (article 1 des statuts d'origine),- que dépendent de cette fondation le musée didactique de Gordes

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01865

Cassation

12 novembre 2015

12 novembre 2015

Il a noté aussi que l'augmentation de la GOP (excédent brut d'exploitation) ne s'expliquait pas par une amélioration du résultat lié à l'activité mais par une réduction notable des coûts de structure en

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01931

Cassation

19 octobre 2010

19 octobre 2010

dans un courrier du 19 février 2001 ) et un développement de la "communication" informatique obligeant les cadres à saisir les données, travail qu'il ne saurait assimiler à celui d'un secrétaire sans gommer

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00666

Cassation

7 juillet 2009

7 juillet 2009

l'importance de la somme versée; qu'enfin la satisfaction morale que Madame X... peut tirer de voir l'Association poursuivre sa mission ne saurait suffire à caractériser un apport à titre onéreux et gommer

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01211

Cassation

2 décembre 2008

2 décembre 2008

identiques mais destinées à des clientèles différentes : le bricoleur dans le cas de CASTORAMA, le professionnel dans le cas de BRICODEPOT ; que dans l'analyse d'une rupture, il n'est pas possible de gommer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00896

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

Verreries Souchon Neuvesel » aux droits de laquelle vient la société OI Manufacturing France, et que cet accord, instituant une répartition du budget entre les établissements par les effectifs afin de gommer

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