Jean, - E... Pierre, - H... Thierry, - X... Alain, - C... Nathalie, épouse A..., - I...

prononcé la mise en accusation de Christian X... du chef de détention et séquestration de personnes avec les circonstances que les faits spécifiés avaient été commis à l'égard de plusieurs personnes et que Jean-Pierre

, bretelles simplement baissées, rend des plus improbables le touché des poils pubiens de la jeune fille admis par lui, sa fonction de gynécologue excluant des gestes malhabiles et une main qui dérape

(pièces 14- a et 14- b) ; que la SCI Vakil est propriétaire d'un local commercial situé au ... (78) qu'elle donne en location à la SARL Magma Trading (pièce 14- c) ; que la SARL Magma Trading, constituée

(pièces 14- a et 14- b) ; que la SCI Vakil est propriétaire d'un local commercial situé au ... (78) qu'elle donne en location à la SARL Magma Trading (pièce 14- c) ; que la SARL Magma Trading, constituée

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2.

attributions du médecin traitant, d'effectuer un diagnostic plus approfondi du gardé à vue qui l'aurait invariablement conduit au diagnostic d'asthme sévère et à un arrêt de la garde à vue ; que le docteur

Israël parce que j'étais en négociation avec la Knesset pour créer des villages de vacances pour personnes âgées dans les Kibboutz " ; attendu que ces faits caractérisent à l'encontre d'André F... et de Jean-Pierre

Jean-H... FFF... AAA... , domicilié [...] , 2°/ à M.

; que la cour n'a relevé aucune violation des droits de la défense pendant le déroulement de la garde à vue, M.

Jean-Pascal et/ ou A...

Z..., âgé de 18 ans et stagiaire depuis moins de deux mois, se trouvait au moment de l'appareillage entièrement à l'extérieur du bateau, les deux pieds sur le liston qui ne possède pas la largeur d'un

Jean-Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 2006, qui l'a condamné, pour violences par personne dépositaire de l'autorité publique, à quatre

les services du parquet de Nîmes de cette plainte à l'aide d'un timbre humide ne peut "sauver" cette plainte ; qu'il convient de rejeter ce premier moyen de nullité ; qu'en effet il résulte des pièces

des personnes ayant le droit de réclamer l'enfant ; qu'en l'espèce, il s'évinçait de l'ordonnance du 28 janvier 1997 que la remise du mineur devait être faite au domicile du parent gardien, et des pièces

Pierre A... pour trafic de stupéfiants courant 2008 ; "aux motifs que, concernant les faits jugés par les juridictions portugaises et leur étendue, l'examen des principales pièces judiciaires issues

par la violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement involontairement détruit la propriété immobilière en l'espèce un garage

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement que l'association "Service Social du Personnel Territorial de la Ville de Toulouse", devenue le "Comité des Oeuvres Sociales, Culturelles et Spo

. ; "aux motifs que les éléments constants du dossier démontrent que le prévenu a ensuite obligé Muriel Y... à quitter son domicile et qu'il l'a emmenée, sommairement vêtus et pieds nus, jusqu'à son

de manière à permettre tant au contribuable qu'à la Cour de cassation de contrôler la régularité des pièces visées ; que l'ordonnance est fondée sur des pièces provenant de l'interrogation de banques