Juliette, demeurant ... (Alpes-Maritimes), 2°/ Madame Charlotte Z..., demeurant ...

demeurant à Embrun (Hautes-Alpes), Immeuble Le Vautisse, en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1987 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit de : 1°) Monsieur ELZEARD Julien

rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° A 04-13.793 et B 04-13.794 qui sont connexes ; Attendu que Léon X... est décédé le 15 décembre 1986, en laissant pour lui succéder son épouse, Mme Juliette

Julien, contre le jugement du tribunal de police de LAVAL, en date du 27 août 2001, qui, pour ivresse publique et manifeste, l'a condamné à 600 francs d'amende ; Vu le mémoire personnel produit ;

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Tout pour l'Information, dont le siège est ... à Saint-Julien

Stéphane Y..., 2°/ Mme Florence X... épouse Y..., demeurant ensemble ..., 74380 Cranves Sales, en cassation d'un jugement rendu le 26 avril 1994 par le tribunal d'instance de Saint-Julien-en-Genevois

François C..., demeurant au lieudit "Les Roguets", Pers Jussy à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie), 48) Mme Julia, Yvonne C..., épouse C..., demeurant Reignier à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie), 58

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Julia Z... Conceiçao Y... B... C..., épouse de M.

demeurant 20219 Vivario, en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1995 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Anne Marie Z... épouse X..., demeurant ..., 2°/ de Mlle Julia

Z... :- qu'avant le départ de la seconde capéa prévue à 17 heures, Mick X... et Julien Z... ont proposé à Jean-Michel A..., alors indisponible, de procéder eux-mêmes à l'allumage de la bombe destinée

vente litigieux en contrat de vente à crédit AUX MOTIFS PROPRES QUE sur la demande de requalification du contrat ; qu'il s'infère de l'examen du bon de commande souscrit le 10 juin 2006 par Madame Juliana

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Julia

cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section B), au profit : 1 / de Mme Paulette A..., épouse X..., demeurant ..., 2 / de Mme Juliette

syndical CGT de cet établissement a contesté cette désignation devant le tribunal d'instance ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Saint-Julien-en-Genevois

INFIRMATIF ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 3 JUILLET 1969), QUE LA SOCIETE PAUL AMET, QUI DEVAIT RECEVOIR UN LOT DE CAISSES D'ORANGES PROVENANT D'OUTRE-MER, CHARGEA SON TRANSITAIRE A MARSEILLE, LA SOCIETE JULIEN

René C..., demeurant ... à Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie), 3°/ de Mme Monique A... épouse D... C..., demeurant ... à Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie), 4°/ de M. Z...

Julien, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 24 mars 2005, qui, dans l'information suivie contre lui du chef, notamment, de blanchiment aggravé et travail

Y... a été condamné à verser une contribution à l'entretien et à l'éducation de son fils mineur, Julien, et de ses deux enfants majeurs, Richard et Stella ; que, par ordonnance du 12 septembre 2003, le

A..., demeurant ..., Saint-Julien Les Villas (Aube), 2°) Mme A..., demeurant ..., Saint-Julien Les Villas, en cassation d'un arrêt rendu, le 12 juin 1985, par la cour d'appel de Lyon (1re Chambre

Georges, Julien Z..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique