PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune de PORTET-SUR-GARONNE (Haute-Garonne), prise en la personne de son maire

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE DES ENTREPRISES BRUNO ROSTAND, dont le siège social est à Marseille (Bouches-du-Rhône),

Aragon-Brunet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Goudet, Guermann, Saintoyant, Vigroux, conseillers, Mlle Sant, conseiller référendaire, M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 4 décembre 2013), rendu sur renvoi après cassation (civ., 3e, 23 mai 2012, n° 11-12. 212

EST DECEDE LE 19 MARS 1970, EN LAISSANT DEUX HERITIERS : UN FILS JEAN-MARIE X... ET UNE FILLE MADELEINE EPOUSE Y... ; QUE LE 30 DECEMBRE 1970, JEAN-MARIE X...

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 25 mars 1993, qui, après condamnation définitive de Bruno Z... des chefs de blessures involontaires et de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le centre-école régional de parachutisme Bruno Y...

Bruno, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 2 mai 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre André Y... du chef d'abus

Aragon-Brunet, conseiller référendaire rapporteur, M. Ferrieu, Mme Ridé, M. Desjardins, conseillers, M. Frouin, conseiller référendaire, M. Chambeyron, avocat général, M.

Aragon-Brunet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Monboisse, Desjardins, M. Frouin, conseiller rapporteur, M.

(Seine-Saint-Denis), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 mai 1990, où étaient présents : M. Cochard, président, M. Guermann, conseiller rapporteur, MM.

Serge O..., domicilié [...]                            , 19°/ à Mme Marie-Claude P..., domiciliée [...]                            , 20°/ à M.

Bruno Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

X... a bénéficié successivement de deux contrats de travail au sein de la société la Brochure générale, dirigée à l'époque par Marie-Thérèse Y..., l'un du 26 mai 1981, avec effet rétroactif au 1er avril

X..., le 15 mai 2002, M. Bruno-Marie Z... a acquis ses parts sociales par acte du 19 août 2002 ; que MM.

Bruno, - Z...

Bruno X..., Mme Olga X..., Mme Fabienne X..., contre la décision du premier président de la cour d'appel de Rennes en date du 18 février 2008 qui a déclaré leur requête irrecevable ; Les débats ayant

Bruno J..., 19 / de M. Patrick J..., demeurant tous deux Lotissement Le Mélézet, 05600 Risoul 1850, 20 / de M. Mickaël K..., demeurant ..., 21 / de M.

: la SCP Gadiou et Chevallier Défendeurs : la société Adecco et autres Avocat : la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois Ordonnance : 61757 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT NOUS, BRUNO

Bruno X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 24 mars 1998 par le conseil de prud'hommes de Schiltigheim, au profit de la société anonyme Alarmes Ses, dont le siège est