que le stock existant était du fil machine livré par elle et non pas par trois des autres fournisseurs", l'arrêt retient souverainement qu'"il résulte de l'inventaire effectué en mars 1988 que 400 tonnes

souverainement considéré que les limitations de garantie correspondaient, pour l'article IV, a), des conditions particulières de la police, au contrat type "messagerie" applicable aux envois de moins de trois tonnes

Pour déclarer le prévenu coupable de dépôt illégal de déchets, les juges retiennent que l'expert judiciaire et la Dreal ont constaté sur le site la présence de déchets évalués à 289 000 tonnes.

X..., employé par la société Autorama en qualité de tôlier-peintre, fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes, Béziers, 22 novembre 1984) de l'avoir débouté de sa demande en paiement d'indemnités

un gabarit inférieur à 10 tonnes était d'un minimum de 4.838,77 € et d'un maximum de 5.994,14 € et que, selon l'attestation de l'expert honoraire, M.

que l'emplacement des débris de verre sur la partie gauche de la chaussée démontre que lors du tir, le véhicule avait dépassé l'axe médian ; "Romuald X... a nécessairement entendu la sirène deux tons

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L ARRET ATTAQUE (MONTPELLIER, 29 MARS 1971), LA SOCIETE GRAINEX, ACHETA EN DECEMBRE 1962 MILLE TONNES D ORGE DE SYRIE A NAKAD TRABOULSI, NEGOCIANT

AURAIENT DU LAISSER 80 TONNES DE PAILLE ET 25 TONNES DE FOIN, MEME SI CETTE QUANTITE DE PAILLE EXCEDAIT CELLE RECUE LORS DE L'ENTREE EN JOUISSANCE; ATTENDU QU'EN STATUANT AINSI, SANS TENIR COMPTE DE

; que l'excédent de ce tonnage n'était pas contesté, les parties n'étant en désaccord que sur l'importance de cette différence (50 ou 20 tonnes) ; que les bons de livraison versés aux débats par la société

Y..., démontre avoir acheté les 5, 6, et 7 décembre 2007, respectivement 38, 96 tonnes, 36, 44 tonnes, et 29, 88 tonnes de matériaux destinés au revêtement de la voirie du lotissement, et produit des photographies

valorisation et stockage de déchets non dangereux (qui doivent être enfouis sur une partie du site), fut signé le 28.11.2008, et la capacité d'accueil de ce centre de traitement de déchets sera de 165 000 tonnes

Tony X... et de M. et Mme Jean Y... résultaient d'une erreur de conception et les rendaient impropres à leur destination et que la société PIERRE LITTORAL, réalisatrice des plans des maisons litigieuses

regard de l'article 105 du Code de commerce ; et alors, enfin, que la cour d'appel ayant constaté que c'était la société Piketty qui avait chargé la société Transpelor de livrer à la société Bihr 26 tonnes

légales de ses propres constatations " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que la société Agroinitiativa a acheté, le 11 juin 1991, à la société Sovarex, 12. 500 tonnes

Un poste « conditionnement des déchets en vrac » (8.1) prévoyait le versement spécifique de 138,79 euros/tonne à ce titre.

) par la société Castagné Frères, que les grumes de pins maritimes qualité canters se vendent à 40€ HT la tonne et celles de qualité souche à 60€ la tonne alors que la tonne de grumes qualité parquet se

modifiée, de la dénaturation et de la fausse application de la convention collective nationale, du défaut et de la contradiction de motifs, de manque de base légale : Attendu que William X..., tôlier

fond, que la société "Compagnie Européenne du Zirconium", dite "Cezus", qui fabrique des pièces en titane pour l'industrie aéronautique, a, le 28 avril 1980, passé commande à la société Férinox de 40 tonnes

28 juin 1995, la flèche de cet engin s'est pliée ; que l'experti se a établi que le grutier avait neutralisé le système de contrôle de charge dit CEC et que la charge soulevée avait été de 6,5 à 7 tonnes

X..., salarié de la société Dalmasso a été victime d'un accident du travail alors qu'il conduisait un camion de chantier de 26 tonnes sur un chemin normalement interdit aux poids lourds de plus de 10 tonnes