La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, trois moyens de cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Examen des moyens Sur le premier moyen et le second moyen, pris en ses troisième et quatrième branches, du pourvoi principal 6.

Examen des moyens Sur le premier moyen et le second moyen, pris en ses troisième et quatrième branches, du pourvoi principal 6.

Examen des moyens Sur le premier moyen et le second moyen, pris en ses troisième et quatrième branches, du pourvoi principal 6.

Examen des moyens Sur les moyens proposés par Mme [U] et les premier, pris en ses première et troisième branche, et deuxième moyen, pris en ses première, deuxième, troisième, quatrième et septième branches

Examen du moyen Sur le moyen unique, pris en ses première et deuxième branches, ci-après annexé 3.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 3.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 3.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 3.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 3.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 3.

Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit et les observations complémentaires ; I - Sur le pourvoi formé contre l'arrêt du 25 janvier 1994 : Sur le premier moyen

le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle GATINEAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen

[I] a saisi le tribunal de grande instance afin d'être déchargé de ce rappel d'imposition ; Sur le troisième moyen, qui est préalable : Attendu que M.

mois ; que, le 15 février 1991, l'employeur, ayant invoqué la faute grave du salarié, a mis fin au préavis ; Sur le premier moyen : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Poitiers

Philippe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique

Des difficultés sont survenues lors du règlement de la succession. Examen du moyen Enoncé du moyen 3. M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les trois premières branches du moyen, tel qu'énoncé au mémoire en demande et annexé au présent

Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche, en tant qu'il est dirigé contre le rejet de l'exception d'incompétence de la société Malwarebytes Inc. Enoncé du moyen 3.

chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du trois décembre deux mille vingt.