Rosa, demeurant actuellement ...

Eric Z..., demeurant ... en Parisis, en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1997 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit : 1 / de la société Rosa, société anonyme, dont le

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Oper + article 700 Pourvoi n° : N 21-25.418 Demandeur : la société Rosa Dila Défendeur : la société Hawai Requête n° : 1225/25 Ordonnance n°

société Newco Emera et les fonds d'investissement Ardian et Naxicap se sont engagés à acquérir 56 % du capital de la société Emera Exploitations auprès des sociétés Foncière Roy René, Emera, Sofilo et Rose

engagée ; que la procédure engagée est donc valable, le délai de prévenance de trois mois prévu par la convention collective ayant bien été respecté ; que par ailleurs, il n'est pas contestable que Rosa

l'arrêt attaqué (Paris, 6 février 2007), que, suivant un protocole d'accord du 7 juin 2001, l'Office public d'aménagement et de construction de Paris (l'OPAC) s'est engagé a donné en location à Mme Rosa

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu que Ricardo X... est décédé le 21 mai 1974 en laissant pour lui succéder Anna Rosa

X... contre la société Banco di Roma, le conseil de prud'hommes, par jugement contradictoire en date du 4 mai 1984, s'est déclaré incompétent au motif qu'il n'y avait pas eu de contrat de travail entre

de la compagnie Le Continent, a formé un pourvoi le 9 octobre 2023 contre l'arrêt rendu le 29 juin 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-4), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [DI

confiscation ; Attendu que Mme X... et la société Maille France font grief à l'arrêt d'avoir dit qu'elles ne justifiaient pas de la titularité des droits revendiqués sur les modèles "Thalie-Ishtar", "Rosa

DE ROSAS, demeurant et domicilié à Conca de Porto Vecchio (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1987, par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1°/ de Monsieur Robert

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Euganea Trasporti SNC di Trolese et compagnie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Autotrasporti gemo di gemo Bruno X...

, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 22-19.530 contre l'arrêt rendu le 1er juin 2022 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre), dans le litige l'opposant à la société Soluzioni di

d'administration des Caves de Provence qui est responsable du conditionnement en bouteilles de la marque "la Cave des Seigneurs" ; que la SARL la Cave des Seigneurs commercialise donc des vins rouges, blancs ou rosés

B... dans ce trafic ne peut être écartée, dès lors que celui-ci est non seulement mis en cause par Rose-Marie A... mais que de plus, il reconnaît lui-même sa participation, même s'il prétend avoir agi

de l'article 15 de la loi du 6 juillet 1989 ; 4 / que le juge doit procéder à des constatations de fait pertinentes ; que Mme Z... faisait valoir dans ses écritures que sa maison de Fontenay-aux-Roses

tissus - SAIT -, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile), au profit : 1°/ de la société d'exploitation Rossi