lorsqu'il met un véhicule à la dispositon de son personnel en dehors des heures de travail, est en droit d'attendre que le salarié qui le pilote réduise son trajet au strict minimum aussi bien quant à la longueur

2005 que les ouvertures avaient bien été remises à leurs dimensions d'origine à la suite du jugement du 16 décembre 2003 ; Alors que 1°) le procès-verbal de constat du 11 janvier 2005 indiquait une longueur

X... faisant état d'un constat d'huissier du 26 avril 1984, postérieur au dépôt du rapport d'expertise, établissant que "la rive de la propriété Bourda ... sur toute la longueur est minée et une partie

sociétés moyennant un prix variant selon la taille de la palette ; que le destinataire du produit ainsi livré sur la palette devrait organiser un circuit de récupération pour restituer les palettes au loueur

Marie D..., usufruitière, il en est seul propriétaire, ainsi que de la parcelle [...] ; qu'en conséquence, c'est à juste titre que le premier juge a jugé que l'existence de ce second passage, d'une longueur

. ; concernant la distance, l'expert indique que le tronçon B-E-F serait d'une longueur de 270 mètres pour arriver à la propriété de la SCI Libère Terre auxquels il faut rajouter 190 mètres de passage

Ils font partie du domaine privé de la commune » ; que la longueur totale du tracé nord n'est donc pas de 270 mètres comme indiqué par l'expert mais de 1.145 mètres en ajoutant le tronçon A-B d'une longueur

Y... un bateau de pêche immatriculé pour une longueur de 10,51 mètres, qui a subi diverses avaries ayant justifié des expertises puis son immobilisation ; qu'ayant découvert à cette occasion qu'en 1993

été convoquée pour l'audience du 20 novembre 2013, par lettre recommandée dont l'avis de réception a été retourné au greffe social de la cour d'appel le 6 mai 2011, ce dont il résulte eu égard à la longueur

ni de l'arrêt ni des productions que l'assureur ait soutenu qu'il n'avait pas retardé de mauvaise foi le paiement de l'indemnité, ni soutenu qu'il appartenait aux juges du fond de rechercher si la longueur

X..., produisait un avis médico-légal du docteur Z... exposant que la longueur de l'arrêt de travail était incompréhensible au vu des documents portés à sa connaissance et que seule une expertise judiciaire

2e chambre), au profit : 1 / de la Société routière et de travaux industriels, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / du receveur représentant la recette des Impôts de Longuenesse

le mur comprenant des mezzanines métalliques ; que ces éléments établissent que les intimées ont bien satisfait à une exécution partielle de leur obligation de reconstruction dudit mur sur toute sa longueur

interprétation de la clause concernée, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 3 / que le vendeur est tenu de délivrer la chose vendue, nonobstant les éventuelles longueurs

l'article L. 421-1 du Code de l'urbanisme, l'arrêt attaqué constate que le prévenu a édifié, sans être titulaire du permis de construire, deux serres, l'une de 2,75 mètres de hauteur, 74 mètres de longueur

QU'ELLE AVAIT REPRIS LE TRAJET DIRECT, ALORS QU'UN DETOUR EST EFFECTUE DES QU'IL Y A ABANDON DE LA ROUTE DIRECTE DU LIEU DE TRAVAIL AU DOMICILE SANS QUE L'EXISTENCE DE CE DETOUR PUISSE DEPENDRE DE SA LONGUEUR

REPROCHENT A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE DE LES AVOIR DEBOUTES DE LEUR REVENDICATION, ALORS QUE, S'AGISSANT D'UN CHEMIN D'EXPLOITATION, ILS ESTIMENT POUVOIR PRETENDRE A UN DROIT D'USAGE SUR TOUTE LA LONGUEUR

résolution des accords des parties aux torts réciproques et rejeter les demandes en dommages-intérêts des sociétés Allegria Invest et Casino de Paris, l'arrêt retient que la rupture était justifiée par la longueur

le bail et qu'il comptait partir moyennant cette somme, précisant qu'il ignorait la loi ; qu'enfin, et contrairement à ce qu'il prétendait, c'est sciemment et non par erreur qu'il avait majoré la longueur

somme de 2.400 € TTC que la cour retient ; en revanche, aucune circonstance technique ne justifie que les accès (voirie et réseaux) à la construction s'effectuent par l'est – ce qui multiplie les longueurs