Masse, demeurant ... Besset, 06000 Nice, 50°/ de Mme Stéphanie YD..., demeurant ..., 51°/ de Mme Sandra YE..., demeurant ..., 52°/ de M.

La société MACC a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, trois moyens de cassation.

X... a occupé au sein de la société The Ritz Hôtel limited (la société Ritz Hôtel), un emploi de maître d'hôtel dans le cadre d'une succession de contrats à durée déterminée dits d'extra ou saisonniers

fondement de l'article 17 du code de la nationalité française, dans sa rédaction issue de la loi du 9 janvier 1973, en retenant que l'intéressée est la fille d'Antoine Louis X... et d'Alexine Odette Rita

par Laurence X..., les enquêteurs ont saisi des disques lasers intitulés " petite musique de chanvre " et une affiche faisant l'apologie du cannabis et présentant notamment sa consommation comme un rite

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée à partir du 11 mars 1995, en qualité de femme de chambre, par la société The Ritz

X... ayant invoqué un accord des parties à l'acte quant à sa résiliation amiable ; que la SCI Vauban 99 et Mme Y..., autre associé de la SCI Mace, ont assigné la SCI Mace et M.

CONDAMNE LE DEMANDEUR POUR TROMPERIE SUR LA QUALITE SUBSTANTIELLE DE LA MARCHANDISE, POUR AVOIR VENDU OU MIS EN VENTE, SOUS L'ETIQUETTE CACHER, DE LA VIANDE QUI N'AVAIT PAS ETE SACRIFIEE SUIVANT LE RITE

Armando Rita Y...

Val Bréon, société civile immobilière, 29°/ la société Cagnes Nice, société civile immobilière, 30°/ la société Vélizy Petit Clamart, société civile immobilière, 31°/ la société Lorraine La Maxe

Val Bréon, société civile immobilière, 29°/ la société Cagnes Nice, société civile immobilière, 30°/ la société Velizy Petit-Clamart, société civile immobilière, 31°/ la société Lorraine La Maxe

Marius X... et de la SCI Jardinerie du Garlaban en prononçant la confusion des masses actives et passives ; que la société Lyonnaise de banque (la banque) a procédé, en mars, avril et mai 1995, à diverses

Ils ont poursuivi les propos suivants : « depuis, plusieurs enquêtes pour viols, impliquant les deux leaders français du X ont été ouvertes » et « les deux géants du porno ‘'made in France'‘ [V] et Jacquie

saisi en référé le président du tribunal d'instance du 18e arrondissement de Paris aux fins d'être autorisés à organiser ses funérailles, le mari de celle-ci souhaitant lui-même y pourvoir selon le rite

cassation respectivement des arrêts n° 6979/86, n° 2580/87, n° 1255/87 et n° 2550/87 rendus le 24 février 1989 par la cour d'appel de Douai (3e chambre), au profit : 1°/ de la société civile immobilière Ritz

. ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un contrôle effectué par la gendarmerie maritime dans l'établissement "La Marée", au [...], a conduit

code de la consommation, et à lui substituer une mise sous scellés provisoires de multiples fichiers collectés par les enquêteurs a pour effet, si ce n'est pour objet, d'augmenter considérablement la masse

X... a été mis en liquidation des biens et que, sur la demande du syndic, l'hypothèque provisoire prise par la banque a été déclarée inopposable à la masse des créanciers ; qu'en suite de cette décision