__________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers masseurs-kinésithérapeutes

J..., domicilié [...] , 2°/ à la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes et orthoptistes, dont le siège est [...]

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance, Clermont-Ferrand, 28 juillet 2004), statuant en dernier ressort, que la société d'HLM du Massif-Central

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société anonyme habitat rural du Massif Central (SAHRMC), dont le siège

Massias A... de la Gravière, Thierry, Patrice et Tony Clément, Eric et Armand Y..., les conclusions de M.

[P] et [F] (les professionnels de santé), masseurs-kinésithérapeutes exerçant au sein d'un même cabinet, portant sur la période du 1er janvier 2015 au 16 mars 2017, la caisse primaire d'assurance maladie

16 juin 2023), rendu en dernier ressort, la caisse primaire d'assurance maladie de la Côte d'Opale (la caisse) a notifié, par une lettre du 9 septembre 2021, à Mme [J] (la professionnelle de santé), masseur-kinésithérapeute

civil ainsi qu'au regard des articles 121-1, L. 122-4 et L. 321-4-1 du code du travail et de l'article L. 321-1-3 dudit code dans sa rédaction alors applicable ; 3 / qu''il résultait expressément du mail

[Z] », que ''les mails produits et les justificatifs d'achat ne peuvent fournir des éléments sur cette amplitude'' et que ''M.

pas établie de façon manifeste au vu du relevé d'heures produit par l'employeur, d'autre part, les réprimandes du 18 septembre 2018 faisaient suite à une absence injustifiée du salarié, résultant d'un mail

structuration ainsi que les moyens techniques mis en œuvre pour accéder notamment à un service de photographie professionnelle via la fourniture d'un devis en cliquant sur un simple bouton 'obtenir un devis par mail

ETAIT PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL, AFFECTANT HYPOTHECAIREMENT DIVERS IMMEUBLES A LA GARANTIE D'UN PRET CONSENTI A CETTE SOCIETE PAR LA SOCIETE MAGIRUS DEUTZ FRANCE ; QU'A LA SUITE DE LA MISE EN REGLEMENT

[H], exerçant une activité de masseur-kinésithérapeute à la Réunion (le cotisant) a déclaré cesser son activité le 31 décembre 2014.

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 8 février 2024), la Société des carrières de Dompierre (la société) a pour activité l'exploitation de carrières de roches massives et la production de matériaux d'extraction

K 24-11.628 contre le jugement rendu le 12 mai 2023 par le tribunal judiciaire de Troyes (pôle social), dans le litige l'opposant à la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs

fortunée, d'un excellent niveau socio-culturel et au passé mondain brillant, qu'il était en mesure par des pratiques médicales qui lui étaient interdites mais coutumières et par des pratiques de type magique

X..., ses déclarations étant confortées par des mails qu'elle a adressés les 30 juillet, 28 août et 10 septembre 2008 à M.

Massieux, 7°/ de M. Jean Y..., demeurant Le Pré de Marie rue des Jonchères, 69730 Genay, 8°/ de M.

contrairement à ce que les deux prévenus avaient soutenu, ils se connaissaient parfaitement et avaient créé un personnage imaginaire, appelé Kamel A... s'identifiant en réalisé à Nasser X..., pour masquer