CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 517 résultats pour « Thomas Tetart »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100924

Cassation

10 juillet 2014

10 juillet 2014

Thomas et Vincent Y..., Mme Y... et M. Michel Y..., également porteur de la part restante (les consorts Y...) ; que M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301476

Cassation

4 décembre 2012

4 décembre 2012

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour les époux X....

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300932

Cassation

9 juillet 2013

9 juillet 2013

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils pour Mme Viviane X...

Source officielle
CC

cr

6137251dcd5801467741b174

Cassation

29 mars 1990

29 mars 1990

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MORELLI, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN et FABIANI et de la société civile professionnelle RICHE, BLONDEL et THOMAS-RAQUIN

Source officielle
CC

cr

6137258fcd5801467741ecb2

Cassation

13 avril 1994

13 avril 1994

Raymond, - THOMAS X..., - Y... Christian, - Z...

Source officielle
CC

comm

61372121cd580146773f1352

Cassation

13 février 1990

13 février 1990

Sur le rapport de M. le conseiller Le Tallec, les observations de la SCP Lemaitre et Monod, avocat de la société Coloplast et de la société de droit danois Coloplast AS, de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200582

Cassation

10 juin 2021

10 juin 2021

Pireyre, président, Mme Lemoine, conseiller référendaire rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110252

Cassation

24 mars 2021

24 mars 2021

Chevalier, conseiller, les observations écrites de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de Mme E..., de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat du Conseil des ventes

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210192

Cassation

25 mars 2021

25 mars 2021

audience publique du 10 février 2021 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Jollec, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, et Mme Thomas

Source officielle
CC

comm

613720edcd580146773ef911

Cassation

28 février 1989

28 février 1989

chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Le Tallec, les observations de Me X... et de la SCP Lemaître et Monod, avocats de la société Le Fouquet's et de la société DIF, de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin

Source officielle
CC

comm

61372337cd58014677406ed5

Cassation

19 janvier 1999

19 janvier 1999

Y..., ès qualités, de la SCP Thomas-Raquin et Benabent, avocat de la société Savoie-Frères, les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

61372386cd5801467740aea9

Cassation

27 juin 2000

27 juin 2000

Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Champalaune, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Jean Patou parfumeur, de la SCP Thomas-Raquin

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201431

Cassation

17 septembre 2009

17 septembre 2009

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Thomas Raquin et Bénabent, avocat aux Conseils pour M. et Mme X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201000

Cassation

4 novembre 2021

4 novembre 2021

Aparisi, avocat général référendaire, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée, en application de l'article R. 431-5 du code de l'organisation

Source officielle
CC

comm

61372357cd5801467740888c

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

Poullain, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de la société Agora, de la SCP Thomas-Raquin et Benabent, avocat de la société Z... apple shoes et de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200004

Cassation

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Pireyre, président, Mme Renault-Malignac, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen, et Mme Catherine, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02126

Cassation

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Rouchayrole, Flores, Mmes Deltort, Le Quellec, conseillers, Mmes Thomas-Davost, Techer, Rodrigues, conseillers référendaires, Mme Molina, avocat général référendaire, et Mme Dumont, greffier de chambre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10661

Cassation

14 septembre 2022

14 septembre 2022

le rapport de Mme Cavrois, conseiller, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Ambulances blancoises et du cygne, pompes funèbres blancoises, [J] [Z], de la SCP Thomas-Raquin

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200862

Cassation

3 octobre 2024

3 octobre 2024

prescription comme de forclusion ; que, dès lors, le vice de forme entachant la déclaration d'appel peut être régularisée jusqu'à ce que le juge statue ; qu'en énonçant au cas d'espèce que le vice tenant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00367

Cassation

2 avril 2025

2 avril 2025

[O], après débats en l'audience publique du 5 mars 2025 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Deltort, conseiller rapporteur, conseiller, Mme Thomas-Davost,

Source officielle

Page 37 sur 76

← PrécédentSuivant →