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1 324 résultats pour « Didier CAHN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10238

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

Huglo, conseiller, Mme Ferré, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat du syndicat autonome Schneider Electric, de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00288

Cassation

3 février 2010

3 février 2010

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 13 juin 2008), que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00148

Cassation

15 février 2023

15 février 2023

Sur le rapport de Mme Douxami, conseiller, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

61372102cd580146773f0386

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme RUFA, dont le siège social est à Caen (Calvados), ..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

civ3

6137239acd5801467740beab

Cassation

18 juillet 2001

18 juillet 2001

Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Gabet, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de Mme Z..., de la SCP Parmentier

Source officielle
CC

cr

6137250bcd5801467741a80c

Cassation

23 février 1988

23 février 1988

PARIS, le vingt-trois février mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN

Source officielle
CC

comm

6137216dcd580146773f3abb

Cassation

12 février 1991

12 février 1991

SCP Delaporte et Briard, avocat de la société anonyme Allianz, de la Compagnie Alpina, de la Société Aticam et de la Société MGFA, de Me Cossa, avocat de la Société Feron de Y..., de la SCP Jean et Didier

Source officielle
CC

civ3

6137214ecd580146773f2b30

Cassation

7 novembre 1990

7 novembre 1990

B..., E..., X..., Didier, Gautier, Douvreleur, Peyre, Deville, Mme Z..., MM. Aydalot, Chemin, conseillers, MM. Garban, Chollet, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

6137237dcd5801467740a744

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

Bargue, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

61372556cd5801467741cdfc

Cassation

12 mars 1991

12 mars 1991

Justice à PARIS, le douze mars mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de la société civile professionnelle Jean et Didier

Source officielle
CC

cr

PAU, en date du 15 juin 1988, qui, dans une procédure suiviec/Paul X

6137255bcd5801467741d06a

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

PARIS, le trois juillet mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN

Source officielle
CC

civ3

613720f8cd580146773efe78

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

C..., X..., Didier, Senselme, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Z..., M. Aydalot, conseillers ; Mme Y..., M. Chapron, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

civ3

6137210fcd580146773f0a9a

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

Paulot, Vaissette, Chevreau, Didier, Gautier, Douvreleur, Deville, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

6137209ecd580146773ec859

Cassation

24 novembre 1987

24 novembre 1987

B..., C..., D..., Didier, Cossec, Amathieu, Magnan, Senselme, Douvreleur, Capoulade, conseillers ; M. Z..., Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

civ3

613720d2cd580146773eeaec

Cassation

27 avril 1988

27 avril 1988

A..., B..., X..., Didier, Magnan, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Beauvois, conseillers, M. Y..., Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613720dbcd580146773eef82

Cassation

8 février 1989

8 février 1989

Paulot, Vaissette, Didier, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613720e2cd580146773ef33d

Cassation

8 février 1989

8 février 1989

A..., Y..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Mme Z..., M. Aydalot, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

6137212ecd580146773f1ab9

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Paulot, Vaissette, Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Deville, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

6137213dcd580146773f2294

Cassation

28 mars 1990

28 mars 1990

B..., Y..., Didier, Cathala, Valdès, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme A..., M. X..., Mlle Fossereau, conseillers, Mme Z..., M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. Y

613720bccd580146773edf36

Cassation

5 juillet 1988

5 juillet 1988

Jeol, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Dupré de Pomarède, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de la société à responsabilité

Source officielle

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