CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10238
10 mars 2016
Huglo, conseiller, Mme Ferré, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat du syndicat autonome Schneider Electric, de M.
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00288
3 février 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 13 juin 2008), que M.
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00148
15 février 2023
Sur le rapport de Mme Douxami, conseiller, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.
civ3
61372102cd580146773f0386
25 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme RUFA, dont le siège social est à Caen (Calvados), ..., en cassation d'un arrêt
6137239acd5801467740beab
18 juillet 2001
Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Gabet, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de Mme Z..., de la SCP Parmentier
cr
6137250bcd5801467741a80c
23 février 1988
PARIS, le vingt-trois février mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN
comm
6137216dcd580146773f3abb
12 février 1991
SCP Delaporte et Briard, avocat de la société anonyme Allianz, de la Compagnie Alpina, de la Société Aticam et de la Société MGFA, de Me Cossa, avocat de la Société Feron de Y..., de la SCP Jean et Didier
6137214ecd580146773f2b30
7 novembre 1990
B..., E..., X..., Didier, Gautier, Douvreleur, Peyre, Deville, Mme Z..., MM. Aydalot, Chemin, conseillers, MM. Garban, Chollet, conseillers référendaires, M.
civ1
6137237dcd5801467740a744
20 décembre 2000
Bargue, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.
61372556cd5801467741cdfc
12 mars 1991
Justice à PARIS, le douze mars mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de la société civile professionnelle Jean et Didier
PAU, en date du 15 juin 1988, qui, dans une procédure suiviec/Paul X
6137255bcd5801467741d06a
3 juillet 1991
PARIS, le trois juillet mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN
613720f8cd580146773efe78
5 juillet 1989
C..., X..., Didier, Senselme, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Z..., M. Aydalot, conseillers ; Mme Y..., M. Chapron, conseillers référendaires ; M.
6137210fcd580146773f0a9a
7 février 1990
Paulot, Vaissette, Chevreau, Didier, Gautier, Douvreleur, Deville, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
6137209ecd580146773ec859
24 novembre 1987
B..., C..., D..., Didier, Cossec, Amathieu, Magnan, Senselme, Douvreleur, Capoulade, conseillers ; M. Z..., Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.
613720d2cd580146773eeaec
27 avril 1988
A..., B..., X..., Didier, Magnan, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Beauvois, conseillers, M. Y..., Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
613720dbcd580146773eef82
8 février 1989
Paulot, Vaissette, Didier, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
613720e2cd580146773ef33d
A..., Y..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Mme Z..., M. Aydalot, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
6137212ecd580146773f1ab9
16 mai 1990
Paulot, Vaissette, Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Deville, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
6137213dcd580146773f2294
28 mars 1990
B..., Y..., Didier, Cathala, Valdès, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme A..., M. X..., Mlle Fossereau, conseillers, Mme Z..., M. Chapron, conseillers référendaires, M.
Donne défautc/M. Y
613720bccd580146773edf36
5 juillet 1988
Jeol, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Dupré de Pomarède, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de la société à responsabilité
Page 38 sur 67