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3 002 résultats pour « Mazurie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372372cd58014677409e51

Cassation

10 février 2000

10 février 2000

Guerder, Pierre, Dorly, Mme Solange Gautier, MM. de Givry, Mazars, conseillers, M. Trassoudaine, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

613723a0cd5801467740c3e9

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

Mazars, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

613723abcd5801467740cb88

Cassation

8 février 2001

8 février 2001

Mazars, conseillers, M. Trassoudaine, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

613723d6cd5801467740ed21

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

Mazars, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Pierre, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

613723d9cd5801467740efa2

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

Mazars, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

613723d9cd5801467740efa3

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

Mazars, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

6137268bcd5801467742668c

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

Roman, Aldebert, Mistral, Blondet, Ruyssen, Mme Mazars conseillers de la chambre, Mme Ferrari, M.

Source officielle
CC

civ2

6137267bcd58014677425e79

Cassation

4 mai 2007

4 mai 2007

Mazars, conseiller, Mme Laumône, greffier de chambre.

Source officielle
CC

cr

6137267bcd58014677425ebb

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Roman, Grapinet, Mistral, Blondet, Mme Mazars, M. Palisse conseillers de la chambre, Mme Ferrari conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

soc

6137266dcd580146774257cd

Cassation

24 janvier 2007

24 janvier 2007

arrêt ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du vingt quatre janvier deux mille sept ; Où étaient présents : Mme Mazars

Source officielle
CC

cr

6137259bcd5801467741f2d4

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

Roman, Joly, Mme Mazars conseillers de la chambre, M. Poisot conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

6137259ccd5801467741f2d9

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

Roman, Joly, Farge, Mme Mazars conseillers de la chambre ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

6137259dcd5801467741f3d8

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Le Gall, Mme Mazars conseillers de la chambre, Mme Y..., M.

Source officielle
CC

cr

6137259fcd5801467741f4b1

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Roman, Grapinet, Mistral, Blondet, Mme Mazars, M. Palisse conseillers de la chambre, Mmes Ferrrari, Agostini conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613725a1cd5801467741f58a

Cassation

9 décembre 1998

9 décembre 1998

Roman, Mistral, Blondet, Ruyssen, Mme Mazars, M. Palisse conseillers de la chambre, Mmes Ferrari, Agostini conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

civ2

61372390cd5801467740b651

Cassation

30 novembre 2000

30 novembre 2000

Z..., Pierre, Mme Solange X..., MM. de Y..., Mazars, Mme Foulon, conseillers, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

61372399cd5801467740be59

Cassation

27 septembre 2001

27 septembre 2001

Mazars, conseillers, MM. Trassoudaine, Grignon Dumoulin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

6137239acd5801467740bf14

Cassation

27 septembre 2001

27 septembre 2001

Pierre, conseiller rapporteur, Mme Solange Gautier, MM. de Givry, Mazars, conseillers, MM. Trassoudaine, Grignon Dumoulin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

6137250ccd5801467741a87a

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

Mazars, conseiller, Mme Laumône, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

613724cbcd580146774186e0

Cassation

2 mai 2007

2 mai 2007

Mazars, conseiller, Mme Laumône, greffier de chambre.

Source officielle

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