PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général QUINTARD ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 79, 85 et 86 du code de procédure

Faits et procédure 1.

Y... au sein de l'entreprise, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile; alors, d'autre part, qu'en ne répondant pas davantage aux conclusions d'appel de la société Eclatec

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces soumises à l'examen de la Cour de cassation ce qui suit. 2.

actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 23-16.349 contre le jugement n° RG 22/02777 rendu le 17 mai 2023 par le tribunal judiciaire de Nanterre (jugement selon la procédure

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2.

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Mis en examen les 8 avril et 11 mai 2023 pour tout ou partie des chefs susvisés, MM.

Faits et procédure 1.

rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 121-3 et 221-6 du Code pénal, et des articles 591 et 593 du Code de procédure

, avec l'accord du syndic, à des travaux urgents de prolongement du conduit d'extraction en toiture, effectués à la demande du service communal d'hygiène et de santé pour remédier aux nuisances dont M.

Faits et procédure 1. Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 6 juillet 2022), rendu en référé, le 17 novembre 2020, M.

Faits et procédure 1. Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 9 février 2022), rendu en référé, et les productions, M. [MC] [T], Mme [FG] [T], M. [J], M. [KJ] [P], Mme [VF] [P], M.

que la société Bullet fait grief à l'arrêt d'avoir annulé le jugement et renvoyé les parties à mieux se pourvoir, alors, selon le moyen : 1 / que la renonciation à se prévaloir d'une exception de procédure

chirurgien, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 222-19 et 121-3 du code pénal, 593 du code de procédure

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Mis en examen des chefs susvisés le 9 septembre 2023, M.

l'arrêt de l'avoir condamnée sous astreinte à restituer à la société DCMR les documents comptables permettant d'établir les comptes annuels 2000 et 2001 alors, selon le moyen, que dans tous les cas d'urgence

illicite, la cour d'appel a privé de base légale au regard des articles 808 et 809, alinéa 1er, du nouveau Code de procédure civile; 4°) que le manquement de l'entrepreneur à un devoir de conseil est

Faits et procédure 1. Selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Versailles, 18 octobre 2021), le 13 mai 2013, M.

; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit, commun aux demandeurs ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 79, 85 et 86 du code de procédure

X..., Y... et Z... et la société Imovac aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne, ensemble, les SCI Castel Bear, Résidence Castel Bear et Rosecroix, MM.