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855 résultats pour « Docoche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200887

Cassation

23 septembre 2021

23 septembre 2021

locataires ; – l'éclairage et la ventilation sont suffisants et sans danger ; – l'installation sanitaire, s'il s'agit d'un logement de plus d'une pièce, est complète et intérieure au logement, avec douche

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100566

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

relativiser les inquiétudes en ce qui concerne son évolution, et relève que la mineure a montré avec insistance le trou de la serrure de la salle de bain, par laquelle elle a pu observer son frère [V] se doucher

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300359

Cassation

25 mars 2015

25 mars 2015

sous-sol, un vide sanitaire, les annexes du restaurant, la cuisine, la laverie, les sanitaures, un placard, un local sous machinerie, deux monte-charges, les réserves, une chambre froide, vestiaires, WC, douches

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301309

Cassation

26 novembre 2015

26 novembre 2015

deuxième étage composé d'un appartement de trois pièces comprenant une grande pièce à vivre avec cuisine ouverte, une seconde pièce à usage de bureau, une chambre et une petite salle d'eau avec lavabo, douche

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR06230

Cassation

27 novembre 2013

27 novembre 2013

X...est sorti régulièrement de sa cellule pour les besoins de l'enquête (audition, entretien avec l'avocat, visites médicales) ainsi que pour les actes de la vie courante (douche), que sur ces 48 h de

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300219

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

descriptifs "par exempte" : - Vmc mal positionnée, - facturation d'un siphon Hansgrohe chromé alors qu'il y a un siphon en plastique blanc, - baignoire abîmée, carrelage pas posé, ou cassé, pare douche

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01166

Cassation

20 novembre 2012

20 novembre 2012

contredite, qu'elle a mis sur le marché depuis le 1er janvier 1990, en juin 2008, une trilogie d'eaux de cologne (l'Eau de l'Eau, l'Eau de Neroli, l'Eau des Hespérides), en septembre 2008, un gel pour la douche

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01682

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Y..., lorsque celui-ci a voulu reprendre les commandes de la machine, sur laquelle il était affecté par son chef de poste, puis plus tard dans les vestiaires, alors qu'il prenait sa douche ; qu'enfin M

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300944

Cassation

15 septembre 2015

15 septembre 2015

existe un site similaire, celui de Croix Sud Narbonne exploité par la société Euro Trucks Services offrant les mêmes services (parking sécurisé poids lourds, restaurant-bar, boutique, lavage-camion, douches-toilettes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00445

Cassation

15 février 2012

15 février 2012

pour l'audience du 2 octobre 2006, le conseil de prud'hommes n'était alors saisi que de la demande formée par cinquante salariés de rappels de salaires correspondant à la rémunération de leur temps de douche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300580

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

pour objet le bien sis à [Adresse 1], à usage de "plateforme pour l'activité d'aéronefs" composé de : une salle d'accueil de 76 m² environ située au rez-de-chaussée avec WC et douche

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200443

Cassation

29 mars 2018

29 mars 2018

YY..., Dorothée J..., Anna R..., Marie-Louise S..., Marcelle T... W..., Catherine K..., Danielle U...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100098

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Fabienne Y... d'y circuler en fauteuil roulant ; que lors de son audition en date du 10 février 2015, Mme Fabienne Y... a confirmé qu'aucune aide extérieure n'avait été mise en place et qu'elle prenait sa douche

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300366

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

parties communes extérieures à l'immeuble : - 6.1 Voirie et parking - 6.2 Circulation des piétons - 6.3 Espaces verts - 6.4 Terrasse - 6.5 Mur de clôture - 6.6 Piscine (bassin extérieur, locaux annexes (douches

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10552

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

conventionnelle (salle d'attente - laboratoire radio) ; - une salle fibroscopie - échographie – doppler ; - un cabinet de pédicure ; - une salle de kinésithérapie avec box ; - une salle de balnéothérapie et douches

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200554

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

[Q] d'effectuer des trajets plus longs (7 211 €) à renouveler tous les 5 ans, un fauteuil verticaliseur (7 054 €) à renouveler tous les 5 ans, un fauteuil de douche (2 447 €) à renouveler tous les

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00258

Cassation

4 février 2016

4 février 2016

bâtiment à usage administratif et technique, - Un bâtiment à usage social pour activités extra-scolaires / scolaires, Un logement de fonction pour le gardien, - Blocs sanitaires préfabriqués (24WC et 12 douches

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100584

Cassation

1 juin 2016

1 juin 2016

indiquant qu'elle n'a pas été tracée et que Monsieur U..., qui était hospitalisé à la CLINIQUE DU PARC depuis le 31 juillet 2009 soit 3 jours avant l'intervention, n'a aucun souvenir d'avoir pris une douche

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200885

Cassation

23 septembre 2021

23 septembre 2021

locataires ; – l'éclairage et la ventilation sont suffisants et sans danger ; – l'installation sanitaire, s'il s'agit d'un logement de plus d'une pièce, est complète et intérieure au logement, avec douche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300845

Cassation

7 juillet 2015

7 juillet 2015

Gilles Y... a écrit à l'entreprise Alain X... en ces termes : « Le plan me convient à ceci près qu'il serait utile de prévoir une réservation au niveau du receveur de douche de 53 mm au lieu de 50 car

Source officielle

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