CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200887
23 septembre 2021
locataires ; – l'éclairage et la ventilation sont suffisants et sans danger ; – l'installation sanitaire, s'il s'agit d'un logement de plus d'une pièce, est complète et intérieure au logement, avec douche
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100566
29 septembre 2021
relativiser les inquiétudes en ce qui concerne son évolution, et relève que la mineure a montré avec insistance le trou de la serrure de la salle de bain, par laquelle elle a pu observer son frère [V] se doucher
civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300359
25 mars 2015
sous-sol, un vide sanitaire, les annexes du restaurant, la cuisine, la laverie, les sanitaures, un placard, un local sous machinerie, deux monte-charges, les réserves, une chambre froide, vestiaires, WC, douches
ECLI:FR:CCASS:2015:C301309
26 novembre 2015
deuxième étage composé d'un appartement de trois pièces comprenant une grande pièce à vivre avec cuisine ouverte, une seconde pièce à usage de bureau, une chambre et une petite salle d'eau avec lavabo, douche
cr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR06230
27 novembre 2013
X...est sorti régulièrement de sa cellule pour les besoins de l'enquête (audition, entretien avec l'avocat, visites médicales) ainsi que pour les actes de la vie courante (douche), que sur ces 48 h de
ECLI:FR:CCASS:2022:C300219
2 mars 2022
descriptifs "par exempte" : - Vmc mal positionnée, - facturation d'un siphon Hansgrohe chromé alors qu'il y a un siphon en plastique blanc, - baignoire abîmée, carrelage pas posé, ou cassé, pare douche
comm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01166
20 novembre 2012
contredite, qu'elle a mis sur le marché depuis le 1er janvier 1990, en juin 2008, une trilogie d'eaux de cologne (l'Eau de l'Eau, l'Eau de Neroli, l'Eau des Hespérides), en septembre 2008, un gel pour la douche
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01682
21 novembre 2018
Y..., lorsque celui-ci a voulu reprendre les commandes de la machine, sur laquelle il était affecté par son chef de poste, puis plus tard dans les vestiaires, alors qu'il prenait sa douche ; qu'enfin M
ECLI:FR:CCASS:2015:C300944
15 septembre 2015
existe un site similaire, celui de Croix Sud Narbonne exploité par la société Euro Trucks Services offrant les mêmes services (parking sécurisé poids lourds, restaurant-bar, boutique, lavage-camion, douches-toilettes
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00445
15 février 2012
pour l'audience du 2 octobre 2006, le conseil de prud'hommes n'était alors saisi que de la demande formée par cinquante salariés de rappels de salaires correspondant à la rémunération de leur temps de douche
ECLI:FR:CCASS:2021:C300580
30 juin 2021
pour objet le bien sis à [Adresse 1], à usage de "plateforme pour l'activité d'aéronefs" composé de : une salle d'accueil de 76 m² environ située au rez-de-chaussée avec WC et douche
ECLI:FR:CCASS:2018:C200443
29 mars 2018
YY..., Dorothée J..., Anna R..., Marie-Louise S..., Marcelle T... W..., Catherine K..., Danielle U...
ECLI:FR:CCASS:2018:C100098
24 janvier 2018
Fabienne Y... d'y circuler en fauteuil roulant ; que lors de son audition en date du 10 février 2015, Mme Fabienne Y... a confirmé qu'aucune aide extérieure n'avait été mise en place et qu'elle prenait sa douche
ECLI:FR:CCASS:2019:C300366
9 mai 2019
parties communes extérieures à l'immeuble : - 6.1 Voirie et parking - 6.2 Circulation des piétons - 6.3 Espaces verts - 6.4 Terrasse - 6.5 Mur de clôture - 6.6 Piscine (bassin extérieur, locaux annexes (douches
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10552
17 mai 2017
conventionnelle (salle d'attente - laboratoire radio) ; - une salle fibroscopie - échographie – doppler ; - un cabinet de pédicure ; - une salle de kinésithérapie avec box ; - une salle de balnéothérapie et douches
ECLI:FR:CCASS:2017:C200554
27 avril 2017
[Q] d'effectuer des trajets plus longs (7 211 €) à renouveler tous les 5 ans, un fauteuil verticaliseur (7 054 €) à renouveler tous les 5 ans, un fauteuil de douche (2 447 €) à renouveler tous les
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00258
4 février 2016
bâtiment à usage administratif et technique, - Un bâtiment à usage social pour activités extra-scolaires / scolaires, Un logement de fonction pour le gardien, - Blocs sanitaires préfabriqués (24WC et 12 douches
ECLI:FR:CCASS:2016:C100584
1 juin 2016
indiquant qu'elle n'a pas été tracée et que Monsieur U..., qui était hospitalisé à la CLINIQUE DU PARC depuis le 31 juillet 2009 soit 3 jours avant l'intervention, n'a aucun souvenir d'avoir pris une douche
ECLI:FR:CCASS:2021:C200885
ECLI:FR:CCASS:2015:C300845
7 juillet 2015
Gilles Y... a écrit à l'entreprise Alain X... en ces termes : « Le plan me convient à ceci près qu'il serait utile de prévoir une réservation au niveau du receveur de douche de 53 mm au lieu de 50 car
Page 39 sur 43