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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100223
28 février 2018
depuis 2000 ainsi qu'elle en justifiée par un certificat médical du dr A... , Laurent Y... est handicapé à 15 % depuis un accident du travail survenu en 2003, entraînant une gêne dans la rotation du genou
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10087
31 janvier 2018
malheureusement pas parvenus à trouver un emploi disponible qui corresponde à votre qualification et respecte les prescriptions du médecin du travail, notamment : inapte aux postures accroupies on à genoux
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00566
8 juillet 2020
Pas de station debout prolongée, pas de travail en position accroupie ou à genoux.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210589
4 juillet 2019
limitation modérée de la flexion, de l'abduction, et de la rotation externe de cette hanche gauche, sans déficit sensitivo-moteur objectivable aux membres inférieurs, sans instabilité démontrable des genoux
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00806
30 avril 2014
du travail l'a déclaré « inapte total aux tâches du poste avec proposition d'aménagement et/ou reclassement vers un poste administratif sans gestes répétitifs, stations ou postures contraignant les genoux
ECLI:FR:CCASS:2014:C100895
9 juillet 2014
Il est convaincu d'une sorte de complot incluant son frère et un ¿ bandit', on lui a cassé le genou et on vient le suivre même dans le service hospitalier, il le sait parce qu'il pense avoir entendu les
ECLI:FR:CCASS:2010:C201093
3 juin 2010
postures de travail : affections de l'épaule : tendinopathie de la coiffe des rotateurs (délai de prise en charge 7 jours) enraidissement de l'épaule (délai de prise en charge 90 jours) ; affection du genou
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02049
26 septembre 2012
un poste qui n'exige pas des manutentions de charges, étant précisé qu'entre-temps Mme Denise X... a déclaré un accident du travail le 18 septembre 2002 pour une chute ayant entraîné une contusion du genou
ECLI:FR:CCASS:2019:C110551
17 octobre 2019
septembre 2009 et 4 octobre 2017 faisant état d'une discopathie L5-S1 et de lésions dégénératives en C3-C4 et surtout C4-05 et C5-C6 avec rétrécissement du canal, ainsi que le compte-rendu d'IRM du genou
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02760
10 mai 2016
[O], après avoir immobilisé l'enfant, lui aurait assené un coup de genou dans le thorax ; que, le mercredi 8 mai, [N] a été prise de vomissements ; qu'il ressort des images de la vidéo-surveillance et
other
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11 septembre 2006
Alors qu'il s'emparait du magnétoscope, dans le salon, il avait entendu un cri de femme, à l'étage, et avait vu Raphaël X... donner une gifle à Valérie Y..., vêtue d'un slip et d'une chemisette, à genoux
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02621
13 décembre 2017
B... assène un violent coup de genou au ventre de l'individu qu'il était en train de maîtriser.
ECLI:FR:CCASS:2018:C210677
11 octobre 2018
Les pieds étaient en varus équin avec quelques mouvements des genoux. Une raideur de la mâchoire, à travailler en orthophonie, était signalée.
ECLI:FR:CCASS:2019:C100875
24 octobre 2019
anoxo-ischémiques ou hémorragique remarquable ; que l'IRM pratiquée le 20 décembre 2011 par le docteur H... fait état d'anomalies de la substance blanche avec anomalie du corps calleux de la région du genou
ECLI:FR:CCASS:2020:C210058
23 janvier 2020
D... lors de l'entretien contradictoire qui a montré que seuls des arthroscanner des genoux avaient été réalisés, cotations correspondant uniquement à NZQH002 alors qu'il a facturé l'association d'actes
ECLI:FR:CCASS:2020:C200029
16 janvier 2020
dans l'exercice d'un travail manuel et physique par les séquelles de son accident qui le contraignent à porter une prothèse de hanche ; qu'il souffre en outre d'une lésion des cartilages au niveau du genou
ECLI:FR:CCASS:2019:C200244
14 février 2019
allers-retours, de son domicile au cabinet de kinésithérapie, sis à Sarcelles ; que ces frais ayant été engagés afin qu'elle puisse se rendre à ses séances de rééducation en raison de l'opération du genou
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01011
25 mai 2016
[P] a rencontré, depuis son accident de travail du 8 octobre 2008 des douleurs récurrentes du genou gauche ayant conduit à un blocage traumatique. Son état était connu de l'employeur, M.
ECLI:FR:CCASS:2016:C110115
16 mars 2016
[H] se plaint de douleurs au genou, de dorsalgies et d'acouphènes ; que s'agissant du patrimoine des parties, qu'elles possèdent en commun une maison d'habitation sise à [Adresse 4] où demeure M.
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05395
30 novembre 2016
affectives de la mère ; que par ailleurs l'examen médical pratiqué sur la jeune [J], le 12 septembre 2010, constatait plusieurs ecchymoses au niveau des jambes et des lésions cicatricielles au niveau du genou
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