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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100223

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

depuis 2000 ainsi qu'elle en justifiée par un certificat médical du dr A... , Laurent Y... est handicapé à 15 % depuis un accident du travail survenu en 2003, entraînant une gêne dans la rotation du genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10087

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

malheureusement pas parvenus à trouver un emploi disponible qui corresponde à votre qualification et respecte les prescriptions du médecin du travail, notamment : inapte aux postures accroupies on à genoux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00566

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

Pas de station debout prolongée, pas de travail en position accroupie ou à genoux.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210589

Cassation

4 juillet 2019

4 juillet 2019

limitation modérée de la flexion, de l'abduction, et de la rotation externe de cette hanche gauche, sans déficit sensitivo-moteur objectivable aux membres inférieurs, sans instabilité démontrable des genoux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00806

Cassation

30 avril 2014

30 avril 2014

du travail l'a déclaré « inapte total aux tâches du poste avec proposition d'aménagement et/ou reclassement vers un poste administratif sans gestes répétitifs, stations ou postures contraignant les genoux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100895

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Il est convaincu d'une sorte de complot incluant son frère et un ¿ bandit', on lui a cassé le genou et on vient le suivre même dans le service hospitalier, il le sait parce qu'il pense avoir entendu les

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201093

Cassation

3 juin 2010

3 juin 2010

postures de travail : affections de l'épaule : tendinopathie de la coiffe des rotateurs (délai de prise en charge 7 jours) enraidissement de l'épaule (délai de prise en charge 90 jours) ; affection du genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02049

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

un poste qui n'exige pas des manutentions de charges, étant précisé qu'entre-temps Mme Denise X... a déclaré un accident du travail le 18 septembre 2002 pour une chute ayant entraîné une contusion du genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110551

Cassation

17 octobre 2019

17 octobre 2019

septembre 2009 et 4 octobre 2017 faisant état d'une discopathie L5-S1 et de lésions dégénératives en C3-C4 et surtout C4-05 et C5-C6 avec rétrécissement du canal, ainsi que le compte-rendu d'IRM du genou

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02760

Cassation

10 mai 2016

10 mai 2016

[O], après avoir immobilisé l'enfant, lui aurait assené un coup de genou dans le thorax ; que, le mercredi 8 mai, [N] a été prise de vomissements ; qu'il ressort des images de la vidéo-surveillance et

Source officielle
CC

other

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Cassation

11 septembre 2006

11 septembre 2006

Alors qu'il s'emparait du magnétoscope, dans le salon, il avait entendu un cri de femme, à l'étage, et avait vu Raphaël X... donner une gifle à Valérie Y..., vêtue d'un slip et d'une chemisette, à genoux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02621

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

B... assène un violent coup de genou au ventre de l'individu qu'il était en train de maîtriser.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210677

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Les pieds étaient en varus équin avec quelques mouvements des genoux. Une raideur de la mâchoire, à travailler en orthophonie, était signalée.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100875

Cassation

24 octobre 2019

24 octobre 2019

anoxo-ischémiques ou hémorragique remarquable ; que l'IRM pratiquée le 20 décembre 2011 par le docteur H... fait état d'anomalies de la substance blanche avec anomalie du corps calleux de la région du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210058

Cassation

23 janvier 2020

23 janvier 2020

D... lors de l'entretien contradictoire qui a montré que seuls des arthroscanner des genoux avaient été réalisés, cotations correspondant uniquement à NZQH002 alors qu'il a facturé l'association d'actes

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200029

Cassation

16 janvier 2020

16 janvier 2020

dans l'exercice d'un travail manuel et physique par les séquelles de son accident qui le contraignent à porter une prothèse de hanche ; qu'il souffre en outre d'une lésion des cartilages au niveau du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200244

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

allers-retours, de son domicile au cabinet de kinésithérapie, sis à Sarcelles ; que ces frais ayant été engagés afin qu'elle puisse se rendre à ses séances de rééducation en raison de l'opération du genou

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01011

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

[P] a rencontré, depuis son accident de travail du 8 octobre 2008 des douleurs récurrentes du genou gauche ayant conduit à un blocage traumatique. Son état était connu de l'employeur, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110115

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

[H] se plaint de douleurs au genou, de dorsalgies et d'acouphènes ; que s'agissant du patrimoine des parties, qu'elles possèdent en commun une maison d'habitation sise à [Adresse 4] où demeure M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05395

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

affectives de la mère ; que par ailleurs l'examen médical pratiqué sur la jeune [J], le 12 septembre 2010, constatait plusieurs ecchymoses au niveau des jambes et des lésions cicatricielles au niveau du genou

Source officielle

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