Manuel Z..., 3°) Mme Paola Manuela de B..., 4°) Mme Fernanda de B..., 5°) M. Toni de B..., 6°) M. Marcio de B..., tous héritiers de M.

Fernando X...

Fernando, X... Mpokuma, épouse Z..., A...

FERNAND QUI A ETE ENTENDU ORALEMENT SANS PRESTATION DE SERMENT ET A TITRE DE SIMPLE RENSEIGNEMENT ; ATTENDU QUE CE TEMOIN, NI CITE, NI DENONCE, N'APPARTENAIT PAS AUX DEBATS ; QUE SON AUDITION SANS

Attendu que Fernande X... est décédée en laissant une fille, Mme Z..., et les trois filles de celle-ci, Mmes Pascale Y..., Laurence Martin et Béatrice B... ; que par un testament du 19 juillet 1988, révoquant

FERNAND, - Y...

Nicole X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1996 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la société Buropa, société anonyme, dont le siège est place Fernand

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, STATUANT APRES DIVORCE SUR LES DIFFICULTES DE LA LIQUIDATION DE LA COMMUNAUTE CONJUGALE AYANT EXISTE ENTRE M FERNAND G.

Sur le moyen unique pris en sa quatrième branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que Gustave X... est décédé le 19 octobre 1976, laissant Fernande Z..., sa seconde

ET DAME FERNANDE Y..., HERITIERES DE L'ARCHITECTE Y... DECEDE, FONT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECLARE RECEVABLE L'ACTION EN RESPONSABILITE ENGAGEE PAR LES EPOUX X...

Fernande, - Y...

Fernand, contre l'arrêt n° 154 de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 17 septembre 1992 qui, pour contraventions à la police des chemins de fer et à la réglementation sur le stationnement

Fernand, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 1995, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à une amende de 1 000 francs et a prononcé sur les intérêts

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Fernand Z..., demeurant à Limoges (Haute-Vienne), ..., en cassation d'une décision rendue le 25 mars

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Marcel X..., demeurant à Bessay par Pelussin (Loire), place de l'Eglise, 2°/ de Madame Fernande

Robert, 4°/ de M. le procureur général près la cour d'appel d'Amiens, 3°/ de DIPAS de l'Aisne, 28, rue Fernand Christ à Laon (Aisne), 4°/ de M. le procureur général près la cour d'appel d'Amiens

rue de l'Eglise à La Celle-les-Bordes (Yvelines), en cassation des arrêts rendus le 4 mai 1982 et 17 décembre 1985 par la Cour d'appel de Versailles (1ère chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Fernand

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Fernand X..., demeurant "Le Domaine Neuf" Marseilles Les Aubigny (Cher) Jouet-sur-l'Aubois