Y... énumérés au paragraphe 4 de la plainte avec constitution de partie civile : la modification, les 2 et 3 octobre 2001, de l'état des lieux dans le hangar demi-grand n° 335 et le prélèvement de produits

18 juin 1966, l'entrepreneur de manutention est chargé de toutes les opérations qui réalisent la mise à bord et le débarquement des marchandises y compris les opérations de mise et de reprise sous hangar

avec le projet de construction susmentionné, le matériel et les récoltes pouvant être abrité dans le hangar loué jusqu'à achèvement du bâtiment agricole à édifier ; que le financement prévu par le plan

page 6 par Mme I..., il est en effet indiqué que le souscripteur déclare ne pas avoir subi de sinistre au cours des deux dernières années ; que l'expert rappelle qu'un incendie s'est déclaré dans le hangar

faire procéder, sur les bâtiments d'exploitation du domaine Saint-Jean situé à Manosque, à l'exécution des travaux tendant à la reprise complète de la couverture et de la charpente de la cave et du hangar

anciennes encore en place, qu'une partie d'un ancien bâtiment a été affectée à son lot lors de la division de 1989, et qu'il n'a procédé à aucune extension de bâtiment, se contentant de réduire le hangar

X... s'est porté acquéreur de la ferme et des parcelles qu'il exploitait au titre d'un bail et en a fait apport au Groupement foncier agricole des Sachets (le GFA), constitué le même jour avec M.

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL; Statuant sur le pourvoi formé par : - SANCHEZ

José Sanchez, demeurant 6, impasse du Picpoui, 34500 Béziers, 47 / de M.

précise qu'il y a eu un premier permis de construire en 1988 pour la création d'un hangar, puis un second pour la création d'un bâtiment annexe à double affectation : des bureaux de 40,20 m² de surface

déclarant néanmoins que les parties étaient convenues de la chose, quand bien même il était, par ailleurs, constant que la société SIT avait initialement indiqué n'être pas intéressée par l'achat du hangar

Je vous en tiens personnellement responsable et sachez que je m'efforcerai quoiqu'il m'en coûte, à laver l'honneur de mon frère.

Hamza précise la qualification de l'infraction dont la preuve est recherchée ainsi que l'adresse des lieux dans lesquels ces opérations peuvent être effectuées : [...

Hamza X..., contre l'arrêt (n° 21) de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 13 janvier 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation

propriétaire du domaine de " La Cour " (composé d'un château du XIXème siècle, d'un étang, de bois et de terres sur 17 hectares, de bâtiments utilitaires et de maisons de gardien, de boxes à chevaux et de hangars

ni lire, ni écrire le français qu'Alfredo C... ne sait pas parler) ont été reçus, à leur arrivée, par Jacques Y... avec lequel ils ont discuté des conditions de location du logement d'habitation, du hangar

diamètre dont l'extrémité était recouverte d'un adhésif orange et une gaine électrique orange qui permettait d'être connecté par l'intermédiaire des commandes de fonctionnement du puits situé dans le hangar

Z..., notaire devant dresser l'acte authentique de vente, que si le permis de construire du hangar avait été accepté, le hangar ne devait servir qu'à un usage agricole et devait être implanté à un emplacement

Roger X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 janvier 2002 par le tribunal d'instance de Sancerre (contentieux des élections politiques), au profit : 1 / de M.

Continent, dont le siège est ... (2e), 16°/ de la compagnie The World marine, dont le siège est ... (2e), 17°/ de la compagnie Réunione Adriatica, dont le siège est ... (9e), 18°/ de la compagnie Hansa