Selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 décembre 2023), le 7 septembre 2012, au cours d'une opération d'un abcès anal, Mme [B] (la patiente) a subi une lésion sphinctérienne et conservé une incontinence anale

Après avoir été indemnisée de ses préjudices personnels consécutifs à ses lésions initiales, Mme [G] a conclu avec l'assureur un accord portant sur l'indemnisation de ses préjudices consécutifs à une première

attentiste avait abouti à un état d'hypoxie majeure de l'enfant qui présente des séquelles importantes de l'anoxo-ischémie cérébrale et a perdu une chance, estimée à 70 %, sinon de ne présenter aucune lésion

Y... la somme de 124 160,14 euros, en réparation de son préjudice corporel, alors « que si la lésion dont est atteint l'assuré social est imputable à une personne autre que l'employeur ou ses préposés,

juillet 1998 (auteur : Bruno A... visé dans la citation directe) et leurs conséquences, notamment le certificat d'hospitalisation indiquant " agression à coups de poing, oedème malaire gauche, sans lésion

de l'heure de conduite donnée par la circulaire du 17 décembre 1993 relative au suivi de l'enseignement de la conduite dispensé par les établissements habilités à cette fin, et d'où il résulte qu'une leçon

de l'hymen étaient supérieures à ce qui est habituellement constaté chez une enfant impubère de cet âge; que les experts affirmaient que l'élargissement de l'orifice hyménéal et la présence d'une lésion

(p. 16) ; "qu'on peut comprendre l'étonnement de Ghislaine Y... pensant apercevoir debout, entre ses jambes, son gynécologue, pantalon ouvert (p. 16) ; "que le médecin légiste a constaté une lésion

intersection avec le voiture Renault 5 que conduisait Daniel Y... en sens inverse sur le CD 1015 ; que Daniel Y... a été blessé dans cet accident et il a été médicalement constaté qu'il présentait des lésions

inventés et ne sont pas le produit d'une suggestion extérieure ; d'après le docteur Z..., l'utilisation d'objets les plus divers (voitures, jouets) lors des agressions sexuelles et l'absence totale de lésions

1993, un traumatisme responsable : - d'une contusion bénigne du bras gauche, ayant rapidement guéri sans séquelle ; - d'une entorse de l'articulation métacarpophalangienne de l'index droit ; cette lésion

Jeff C... et Billy A... ont communiqué entre eux et évoqué de façon dénué de toute ambiguïté leur participation aux faits reprochés ; qu'ils ont, notamment parlé des véhicules Audi A5 et SEAT Leon, en

Y... les 19 juin, 2 juillet et 23 septembre 2009, ni d'avoir constaté les lésions décrites, notamment dans le certificat initial ; qu' "une lésion traumatique de type entorse sur le genou gauche qui présentait

Jacques X..., 2 / de Mme Léone Y..., épouse X..., 3 / de M.

payer visant la clause résolutoire, a poursuivi judiciairement la résiliation du contrat de crédit-bail ; qu'ayant saisi le tribunal de grande instance de Draguignan d'une demande en rescision pour lésion

A... a engagé une action en rescision pour lésion ; que M. J... L... a formé une demande reconventionnelle en partage de l'indivision et sollicité le rejet des débats des conclusions de M. V...

en versant le prix ; que des arrêts définitifs des 24 mai 1994 et 18 avril 2002 ont rejeté les demandes de [V] [A] en nullité de la promesse de vente pour vices du consentement et en rescision pour lésion

X..., et celle fixant la date de consolidation de ses lésions au 5 juillet 1995 ; Attendu que, pour se déclarer incompétente, au profit de la juridiction du contentieux technique de la sécurité sociale