Nadia, demeurant 7, Montée de Baume Auberge Neuve, à Peypin (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 7 février 1989 par le tribunal d'instance d'Aubagne, en matière électorale, la concernant

Y... ; AUX MOTIFS adopté des premiers juges QUE « l'attribution en pleine propriété à Madame Nadia Y... du local-atelier évalué à 95.000¿ est acceptée par les deux parties.

mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu qu'à la suite du litige l'ayant opposée aux autres notaires exerçant au sein de la SCP Gérard X..., Sylvie Y... , Thierry Z..., Nadia

                                    , 2°/ à Mme Sonia X..., domiciliée [...]                                       , 3°/ à Mme Sophie X..., domiciliée [...]                                     , 4°/ à Mme Nadia

Il s'ensuit que la CECL est redevable à Isabelle Z..., Sylvie Y... et Nadia X... du montant des primes litigieuses pour les cinq dernières années à compter de la date de leur requête.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadia Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er

NADIA A LA DIRECTION DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D'INDRE-ET-LOIRE ; ATTENDU QUE LA DAME X...

NADIA ET DJAMILA ; QUE LE MEME JUGEMENT AVAIT DELEGUE CES DROITS AUX EPOUX SAAD Z..., PARENTS DE DAME REBEAH Y... ; QU'APRES SON MARIAGE AVEC UNE DEMOISELLE A... AHMED, MILOUD Y...

en laissant cinq enfants, Jean-Luc Y..., issu de son mariage avec Alfred Y..., Reda et Hacène Z..., enfants naturels conçus alors que leur mère était engagée dans les liens dudit mariage, Yasmina et Nadia

Y..., Mme Nadia Y..., épouse A..., M. B... Y...

Guy X..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 avril 1989 par la cour d'appel de Limoges (1re chambre civile), au profit de Mme Nadia, Monique, Jeanne Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation

Jean-Yves Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 octobre 1994 par le conseil de prud'hommes de Morlaix (section industrie), au profit de Mme Nadia X..., demeurant ..., défenderesse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadia Z..., demeurant chez ..., en cassation d'un arrêt rendu le

.- Z... et Nadia Z..., ont pris acte de la rupture de son contrat de travail en ces termes : « Monsieur le Directeur, nous sommes toutes salariées de votre société, affectées sur le site de l'aéroport

Nadia en présence de Mme Z... Fabienne et M. X... Gabriel et notre entretien à votre cabinet, je vous confirme par la présente que je suis intéressé par le bien de M. X... Gabriel et Mme Z...

desserte complète de son terrain, à charge d'une indemnité proportionnée au dommage qu'il peut occasionner ; que des plans et photographies versés aux débats il ressort que la maison d'Alain X... et Nadia

Lucien Y..., 2 / de Mme Nadine X... épouse Y..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

sa gérante Mme veuve Xavier Y..., domiciliée en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1989 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre civile), au profit de : 1°) Mme Nadine

Cyril X..., - Mme Nadine P..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de sa fille mineure, Charline P..., - Mme Pauline Q..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour

Cyril X..., - Mme Nadine R..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de sa fille mineure, Charline R..., - Mme Pauline S..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour