Mais sur le moyen unique du pourvoi incident pris en ses deuxième et troisième branches : Vu l'article 1213 du code civil et les principes régissant l'obligation in solidum ; Attendu que pour

Z..., venant aux droits de son épouse décédée, ainsi que l'architecte et l'entrepreneur, en réparation de son préjudice ; Attendu que M.

moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 6 novembre 2001, où étaient présents : M.

n'est pas fondé ; Et sur le troisième moyen : Attendu que Mme X... fait enfin grief à l'arrêt d'avoir dit que le préjudice de Mme Y... est constitué par les frais d'architecte engagés par elle et

d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de la société Comep, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

mixte immobilière de construction de la région de Cherbourg (SEMIC) a réalisé une opération de construction, sous la maîtrise d'oeuvre complète de plusieurs architectes dont M.

l'ouvrage, a, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Architecture concept, architecte, chargée d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre, fait édifier un immeuble à usage commercial et d'habitation,

X... aillard, E..., tous trois, ès qualités, les souscripteurs du Lloyd's de Londres ; Sur le premier moyen du pourvoi provoqué de MM.

52°/ de la société Entreprise ANDONIAN, dont le siège social est à Montrouge (Hauts-de-Seine), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

la SMABTP (l'assureur de l'entrepreneur), et une mission complète de maîtrise d'oeuvre à la société Armire architecture (le maître d'oeuvre), assurée auprès de la Mutuelle des architectes français (l'assureur

(La Réunion), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 17 novembre

et les entrepreneurs en application des polices individuelles dont il doivent être obligatoirement titulaires ; que l'architecte avait demandé la garantie de l'UAP prise en sa qualité d'assureur complémentaire

D..., architecte, qui a assisté à la réunion du 4 mai 1990, a toujours affirmé que " M.

, que seuls relèvent de la responsabilité décennale des architectes et entrepreneurs les ouvrages ainsi que les éléments d'ouvrages et d'équipements ; que les canalisations extérieures à l'ouvrage relèvent

Examen des moyens Sur les deuxième et troisième moyens, ci-après annexés 4.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé: Attendu qu'ayant constaté que la société Hôtel du Castellet, maître de l'ouvrage

Sur le deuxième moyen, pris en ses deuxième et troisième branches, et le troisième moyen Enoncé des moyens 9. Le deuxième moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a condamné M.

son recours, trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La société François Thelu, demanderesse au pourvoi incident, invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé

son recours, trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La société François Thelu, demanderesse au pourvoi incident, invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé

moyen du pourvoi principal de la MAF, sur le premier moyen, pris en sa première branche, sur le deuxième moyen, pris en sa deuxième branche, sur les troisième et quatrième moyens du pourvoi incident de