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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137238dcd5801467740b446
24 janvier 2001
Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi provoqué de M.
civ2
613724aecd580146774177ca
22 février 2007
du pourvoi principal de la société Zurich, du moyen du pourvoi incident de la société les Mutuelles du Mans, des premiers moyens des pourvois provoqués des sociétés Generali assurances et AGF ainsi que
ECLI:FR:CCASS:2020:C300856
12 novembre 2020
Examen des moyens Sur le troisième moyen du pourvoi principal, pris en ses deux premières branches, ci-après annexé 5.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101108
18 octobre 2017
Z..., Mme X... et la société Autobilan 42 ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Le demandeur au pourvoi incident
comm
613721c1cd580146773f6e9b
7 juillet 1992
principal, a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Le demanderesse
ECLI:FR:CCASS:2025:C300087
13 février 2025
Mais sur le troisième moyen du pourvoi principal Enoncé du moyen 6.
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00345
11 mai 2023
La société Alpha express holding a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Les demanderesses au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, trois moyens de cassation.
613724afcd58014677417895
du pourvoi principal de la société Zurich, du moyen du pourvoi incident de la société les Mutuelles du Mans, des premiers moyens des pourvois provoqués des sociétés Generali assurances et AGF ainsi
613723a6cd5801467740c815
29 mai 2001
n° X 98-20.744, invoque, à l'appui de son recours, trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La société Hélimage, demanderesse au pourvoi n° Q 99-11.081, invoque, à l'appui de son recours
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00488
5 juillet 2023
Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, du pourvoi principal et les deux premiers moyens du pourvoi provoqué 4.
ECLI:FR:CCASS:2023:C300507
6 juillet 2023
Examen des moyens Sur le moyen, pris en ses troisième et quatrième branches, du pourvoi principal et les deuxième et troisième moyens du pourvoi incident 7.
ECLI:FR:CCASS:2023:C300511
ECLI:FR:CCASS:2023:C300509
6137268fcd580146774268cc
17 février 2004
directement causé par la non-conformité de la machine ; que le moyen n'est pas fondé ; Sur les premier et troisième moyens du pourvoi principal et sur le moyen unique du pourvoi incident de MGA, tels
613723d3cd5801467740eaa3
27 février 2002
incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident
6079d3aa9ba5988459c59851
5 juillet 2005
vente, a légalement justifié sa décision écartant la faute de la banque ; que le moyen n'est pas fondé ; Et sur le troisième moyen du pourvoi formé par Mme X... ; Attendu que Mme X... fait grief à
613722decd58014677402896
8 juillet 1997
Jacques X..., demeurant ... défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L.
6137226ccd580146773fcd58
29 mars 1995
X..., demandeur au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, les cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La société des établissements Maria, demanderesse au pourvoi incident,
ECLI:FR:CCASS:2023:C300194
16 mars 2023
Examen des moyens Sur le moyen, pris en ses première, troisième à cinquième branches, du pourvoi principal et le moyen, pris en ses première, troisième, cinquième et huitième branches, du pourvoi incident
ECLI:FR:CCASS:2019:C301072
12 décembre 2019
n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen du pourvoi principal et sur les trois moyens du pourvoi incident, ci-après annexés : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée
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