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14 937 résultats pour « (sur le troisième moyen du pourvoi principal) vente »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137238dcd5801467740b446

Cassation

24 janvier 2001

24 janvier 2001

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi provoqué de M.

Source officielle
CC

civ2

613724aecd580146774177ca

Cassation

22 février 2007

22 février 2007

du pourvoi principal de la société Zurich, du moyen du pourvoi incident de la société les Mutuelles du Mans, des premiers moyens des pourvois provoqués des sociétés Generali assurances et AGF ainsi que

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300856

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Examen des moyens Sur le troisième moyen du pourvoi principal, pris en ses deux premières branches, ci-après annexé 5.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101108

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Z..., Mme X... et la société Autobilan 42 ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Le demandeur au pourvoi incident

Source officielle
CC

comm

613721c1cd580146773f6e9b

Cassation

7 juillet 1992

7 juillet 1992

principal, a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Le demanderesse

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300087

Cassation

13 février 2025

13 février 2025

Mais sur le troisième moyen du pourvoi principal Enoncé du moyen 6.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00345

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

La société Alpha express holding a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Les demanderesses au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, trois moyens de cassation.

Source officielle
CC

civ2

613724afcd58014677417895

Cassation

22 février 2007

22 février 2007

du pourvoi principal de la société Zurich, du moyen du pourvoi incident de la société les Mutuelles du Mans, des premiers moyens des pourvois provoqués des sociétés Generali assurances et AGF ainsi

Source officielle
CC

civ1

613723a6cd5801467740c815

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

n° X 98-20.744, invoque, à l'appui de son recours, trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La société Hélimage, demanderesse au pourvoi n° Q 99-11.081, invoque, à l'appui de son recours

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00488

Cassation

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, du pourvoi principal et les deux premiers moyens du pourvoi provoqué 4.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300507

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Examen des moyens Sur le moyen, pris en ses troisième et quatrième branches, du pourvoi principal et les deuxième et troisième moyens du pourvoi incident 7.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300511

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Examen des moyens Sur le moyen, pris en ses troisième et quatrième branches, du pourvoi principal et les deuxième et troisième moyens du pourvoi incident 7.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300509

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Examen des moyens Sur le moyen, pris en ses troisième et quatrième branches, du pourvoi principal et les deuxième et troisième moyens du pourvoi incident 7.

Source officielle
CC

civ1

6137268fcd580146774268cc

Cassation

17 février 2004

17 février 2004

directement causé par la non-conformité de la machine ; que le moyen n'est pas fondé ; Sur les premier et troisième moyens du pourvoi principal et sur le moyen unique du pourvoi incident de MGA, tels

Source officielle
CC

civ3

613723d3cd5801467740eaa3

Cassation

27 février 2002

27 février 2002

incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident

Source officielle
CC

comm

6079d3aa9ba5988459c59851

Cassation

5 juillet 2005

5 juillet 2005

vente, a légalement justifié sa décision écartant la faute de la banque ; que le moyen n'est pas fondé ; Et sur le troisième moyen du pourvoi formé par Mme X... ; Attendu que Mme X... fait grief à

Source officielle
CC

comm

613722decd58014677402896

Cassation

8 juillet 1997

8 juillet 1997

Jacques X..., demeurant ... défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L.

Source officielle
CC

civ3

6137226ccd580146773fcd58

Cassation

29 mars 1995

29 mars 1995

X..., demandeur au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, les cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La société des établissements Maria, demanderesse au pourvoi incident,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300194

Cassation

16 mars 2023

16 mars 2023

Examen des moyens Sur le moyen, pris en ses première, troisième à cinquième branches, du pourvoi principal et le moyen, pris en ses première, troisième, cinquième et huitième branches, du pourvoi incident

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C301072

Cassation

12 décembre 2019

12 décembre 2019

n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen du pourvoi principal et sur les trois moyens du pourvoi incident, ci-après annexés : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée

Source officielle

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