W..., domicilié [...] , 2°/ à la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation.

X..., architecte, a proposé au syndicat des copropriétaires de l'immeuble ..., d'assurer la maîtrise d'oeuvre du ravalement de cet immeuble ; que le syndicat des copropriétaires n'ayant pas poursuivi la

Y..., architecte, ayant été recruté comme assistant de M.

société Automobiles Durruty, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1995 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1°/ de la société Mutuelle des architectes

attaqué (Orléans, 18 octobre 2004), qu'en qualité de promoteur, la société civile immobilière de La Dolve (la SCI) a fait réaliser la construction d'un immeuble, en confiant la maîtrise d'oeuvre aux architectes

; que l'alinéa 4-1 de la convention stipulait qu'en cas de construction neuve, la mission serait une mission complète d'architecte, rémunérée suivant le barême de l'Union nationale des syndicats français

[K], architecte, assuré auprès de la société Mutuelle des architectes français (la MAF), confié des travaux de rénovation d'un chalet en bois à la société Georges, aux droits de laquelle vient la société

Philippe Z..., architecte, assuré en police responsabilité professionnelle auprès de la société Mutuelle des Architectes français (la MAF), de la maîtrise d'oeuvre de construction d'un groupe de bâtiments

A..., B... et C... et de la Mutuelle des architectes français (MAF), de Me Vuitton, avocat de la société SETB, de M.

Sur le rapport de Mme Caillard, conseiller, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la Mutuelle des architectes français (MAF) et de la société Millet-Chabeur architectes

Y..., architecte ; que cet entrepreneur a sous-traité à M.

Y..., architecte ; qu'ayant constaté des non-conformités aux stipulations contractuelles, ils ont assigné en réparation de leur préjudice le promoteur-vendeur, qui a appelé l'architecte en garantie ;

Jean Balladur, architecte, la société civile immobilière L'Amiral, a été assignée ainsi que cet architecte par divers copropriétaires et le syndicat des copropriétaires de la résidence Amiral I se plaignant

Jean-Pierre C..., tous demeurant ... (7e), 48/ La Mutuelle des architectes français (MAF), société d'assurances à forme mutuelle et à cotisations variables, dont le siège est ... (16e), agissant par

X..., architecte, depuis lors décédé, aux droits duquel viennent les époux X..., assuré par la Mutuelle des architectes français (MAF) d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un immeuble

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 janvier 2023), le gérant de la société civile immobilière de l'Epopée (la SCI) et de la société Carpe Diem a confié à la société SN Compac, architecte (l'architecte), assurée

pas été réglée des travaux dont le coût dépassait le devis initial, la société Viafrance a assigné en paiement le maître de l'ouvrage qui a formé un recours en garantie contre l'architecte ; Attendu

Y... et de la Mutuelle des architectes français, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat des époux Z..., les conclusions de M.