loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 mai 2015), qu'à l'issue de deux interventions nasales, consistant en un repositionnement septal associé à une turbinectomie bilatérale, puis en une ablation

G..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après avoir subi, le 17 janvier 2011, une intervention stabilisatrice d'une épaule et l'ablation d'un matériel

sociaux de Saône et Loire, fondée sur l'article 377, alinéa 2, du Code civil dans sa rédaction issue de la loi du 4 mars 2002, a délégué partiellement l'exercice de l'autorité parentale sur la personne de Ablla

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 novembre 2023), le 26 septembre 2012, Mme [O] présentant un mégaoesophage idiopathique, a subi une ablation de l'oesophage et son remplacement par l'estomac et présenté

et les volets et l'avait poussée sur le lit en lui disant de se taire sur un ton méchant de telle sorte qu'elle n'avait pas osé crier ; lorsqu'elle s'était retrouvée couchée sur le lit, il lui avait abaissé

l'avertissement ; le blâme ; la mise à pied de un jour à une semaine avec retenue partielle ou totale du salaire ; la mise à pied de huit jours à un mois avec retenu partielle ou totale du salaire ; l'abaissement

involontaires, en exposant qu'à la suite des interventions de chirurgie urinaire pratiquées sur sa personne à la clinique de Saint-Dié par les chirurgiens Philippe Z... et Didier B..., il avait dû subir l'ablation

fracture bimalléolaire avec luxation de la cheville gauche ainsi que des troubles psychiques réactionnels justifiant une incapacité temporaire totale de trois mois et demi plus trois semaines pour ablation

En l'espèce, la Société ABALONE TT VENDEE conteste l'effectif global de 152 salariés retenu par la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail des Pays-de-la-Loire.

Aix-en-Provence, 23 septembre 2021) rectifié par arrêt du 9 juin 2022, à l'issue du remplacement d'une prothèse de genou, le 12 septembre 2011, Mme [S] a présenté une infection ayant nécessité une ablation

L. 212-5 du code du travail ; d'où il suit qu'en estimant que le salarié, ayant travaillé au-delà de 35 heures, sans excéder 39 heures par semaine, n'avait pas été payé de ces heures du fait de l'abaissement

condamner le syndicat des copropriétaires à effectuer des travaux de rehaussement du mur séparatif, l'arrêt retient que la convention du 11 décembre 1979 ayant eu pour objet d'autoriser la Soficop à abaisser

postérieurement au commandement délivré en septembre 1988, une renégociation du prêt avait eu lieu avec un préposé du Crédit foncier de France, le 15 mars 1990, aux termes de laquelle le taux des intérêts était abaissé

l'espèce, où le président de la cour d'assises a, en application de ce texte, donné lecture de deux articles du Code pénal, différents de ceux qu'il vise et qui rappellent le principe fondamental d'abaisser

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 25 juin 2019), après avoir subi, le 16 septembre 2009, l'ablation de deux hernies cervicales, Mme Q... a présenté une hémiparésie droite. 2.

. ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 15 février 2001), que Mme X... a subi, le 10 novembre 1993, à la clinique Sainte-Anne de Lyon une ablation de la vésicule biliaire

est le président-directeur général, travaillait comme conducteur sur une presse automatique lorsque la machine s'est arrêtée ; que Jean-Pierre X... est descendu dans la fosse de visite après avoir abaissé

les mêmes parties, définitivement jugé que la société Courtois n'avait pas respecté les dispositions de la convention collective des industries des carrières et matériaux applicable en l'espèce en abaissant