CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (16 septembre 2008), que Mme X..., employée à temps partiel par la Caisse d'épargne des Pays de l'Adour

commun aux pourvois : Attendu, selon les arrêts attaqués (Pau, 3 octobre 2011), que la société Sony France qui exerçait ses activités dans les établissements de Paris, Ribeauvillé et Pontonx-sur-l'Adour

Valentine X..., née Y..., demeurant ..., et ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juillet 1996 par la cour d'appel de Pau (Chambre des expropriations), au profit : 1°/ de la commune de Pontonx-sur-l'Adour

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Adour Etudes, société à responsabilité limitée, dont le siège

Y..., Croix de Mouguerre, 64990 Irube, et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 décembre 1999 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit de l'ASSEDIC Bassin de l' Adour,

de justice des communautés européennes a dit pour droit, dans ses arrêts du 19 novembre 1991 (société Aliments Morvan/directeur des services fiscaux du Finistère) et du 11 juin 1992 (sociétés Sanders Adour

cour d'appel de Pau (1ère chambre) au profit : 1°/ de la SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE PRODUCTION, dont le siège social est à Lacq, Artix (Pyrénées-Atlantiques), 2°/ de l'ASSEDIC du Bassin de l'Adour

Hamidou Adou X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de M.

Christiane, demeurant Route de Moles, Cazères-sur-Adour (Landes), Grenade-sur-Adour, en cassation d'un jugement rendu le 5 juin 1986 par le conseil de prud'hommes de Mont de Marsan (section industrie

par Mme Françoise Y..., demeurant à Bazillac (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juillet 1992 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de : 1 ) la société Placage Adour

attaqué a déclaré Marie-Dominique X..., épouse Y..., et Daniel Y... coupables du délit d'escroquerie ; "alors, d'une part, que Daniel et Marie-Dominique Y... étaient poursuivis pour avoir, à Aire sur l'Adour

X..., engagé en qualité de chef de rayon par la société Adour Distribution, a été licencié pour faute grave le 9 juillet 1999 ; Sur les premier, deuxième et quatrième moyens : Attendu qu'il n'y a

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société des grands magasins Garonne Adour (SOGARA), société anonyme dont le

Tel est le cas de l'avenant à l'accord collectif d'entreprise de la Société ADOUR GESTION INFORMATIQUE du 26 mars 2001.

(Pyrénées-Orientales), 2 ) de l'ASSEDIC du Bassin de l'Adour, mandataire de l'AGS, dont le siège est ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) l'ASSEDIC du Bassin de l'Adour, dont le siège est sis ...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif CLINIQUE CHIRURGICALE ET OBSTETRICALE d'AIRE-SUR-ADOUR, dont le siège est

SECOURS, dont le siège social est ... (9ème), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1987 par la cour d'appel de Pau (1ère chambre civile), au profit : 1°/ de la Société GILBERT PIERRE CULLIGAN ADOUR