il est évident, pour le lecteur, que Maître Y... ("... dans ce même dossier... ") met en cause la brigade financière qui est expressément citée dans l'article principal de Laurent X..., en troisième colonne

Nouvelle-Calédonie), 2°/ de Monsieur Guy X..., demeurant ..., Mont Vénus, 3°/ de Madame Martine Z..., demeurant à Nouméa (Nouvelle-Calédonie), cité SLN - 8 Bourdalou, Normandie Dumbea, 4°/ de Monsieur Alain

demeurant à Montélimar (Drôme), ..., 7°/ de Monsieur Ramdane E..., demeurant à Malataverne (Drôme), quartier Bel Air, 8°/ de Monsieur Augustin F..., demeurant à Montélimar (Drôme), quartier Roucoule, Allan

Alain, - la société TOPCAR AUTOMOBILE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 7 janvier 1993, qui, pour tromperie sur les qualités substantielles de

Michel Y..., demeurant Zone Artisanale "les Colonnes", rue François Arago, 79180 Chauray, 2°/ de M.

Alain Y..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° J 97-41.244 formé par : 1 / la société Foucher Lebrun Val-de-Loire, société à responsabilité limitée, dont le siège est 58200 Alligny-Cosne, 2

Alain, demeurant YR... Martin, Copponex, à Cruseilles (Haute-Savoie), 9°) Monsieur ZC... Marcel, demeurant ... (Haute-Savoie), 10°) Monsieur YY...

, renforçant ainsi l'aspect monumental du canapé, • -avec un coussin rectangulaire adossé à chacun des deux accoudoirs, • le tout en mélange de tissus (soie, coton et/ou lin).

Alain X..., demeurant à Villerupt (Meurthe-et-Moselle), ..., 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Longwy, dont le siège est à Longwy (Meurthe-et-Moselle), ..., défendeurs à la cassation

Y..., conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Le Brévent, de la SCP Alain

Thomas, conseiller, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de la société Esaris industries, de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Kpmg, venant aux droits de la société Kpmg audit

septembre 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Bozzi, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, Mme Berthomier, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Alain

propriété ainsi héritée comportait le nécessaire à la vinification ; qu'il communique plusieurs attestations l'affirmant ; qu'il communique des pages de l'agenda tenu par sa mère de 1974 et 1976, « Alain

-A... ; que la SNC BEAUSOLEIL BELLA VISTA n'a déposé une déclaration d'aliéner que le 4 janvier 2010 ; qu'il ressort de ces éléments que cette dernière ne peut invoquer aucune cause étrangère, telle que

Alain A..., demeurant ..., 6°/ de M.

« PHAR »), la prise en charge est de 100 % pour les pharmacies mutualistes (« Pharm Mut 100 % TSS) ou que pour des contrats option pharmacie 78 % (colonne « PHAR »), la prise en charge est de 88 % pour

Rémi Rohel, demeurant à Brest (Finistère), 5, rue Aimé Cotton, 47 / M. Eugène Roue, demeurant à Brest (Finistère), 16, rue de Tréornou, 48 / M.

, alignements au millimètre) et l'obligeant à retaper jusqu'à une dizaine de fois le même courrier, étaient formulées pour la pousser à la faute ; qu'elle ajoutait que M.