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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372160cd580146773f3400

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

Danielle, épouse E..., demeurant tous deux lot 24, Saint-Biaggo, route d'Alata à Ajaccio (Corse), 9°) M.

Source officielle
CC

civ3

ésidence Bellevue B à Ajaccio de sa demande, forméec/M. Y

6137213fcd580146773f2377

Cassation

27 juin 1990

27 juin 1990

Jérôme Y..., demeurant à Ajaccio (Corse), Vigna Piana, route d'Alata, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle
CC

civ1

61372388cd5801467740b0a8

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Office de réapprovisionnement des pharmacies en Corse (ORPEC), dont le siège est route d'Alata

Source officielle
CC

soc

61372262cd580146773fc816

Cassation

19 janvier 1995

19 janvier 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve X..., née Lucette Y..., demeurant hôtel Relax, Balisaccio à Alata (Corse

Source officielle
CC

soc

6079b0b09ba5988459c4f6c1

Cassation

1 juin 1978

1 juin 1978

PRIT LE VOLANT DE LA VOITURE DE ROMANN ET, A L'ENTREE DE MULHOUSE, ALLA S'ECRASER CONTRE UN AUTOBUS ; QUE LES DEUX HOMMES FURENT TUES ; QUE DAME X...

Source officielle
CC

civ2

6079432a9ba5988459c414b4

Cassation

20 février 1974

20 février 1974

EPOUSE , APERCUT , SUR SA DROITE , LA VOITURE DE CHANTRE QUI VENAIT DE DEBOUCHER D'UN "PETIT CHEMIN " , QU'IL FREINA PUIS DERAPA , QUE SON VEHICULE , QUI N'ENTRA PAS EN COLLISION AVEC CELUI DE CHANTRE , ALLA

Source officielle
CC

civ2

607940bc9ba5988459c3d95d

Cassation

17 mars 1965

17 mars 1965

VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL ; SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, LA VOITURE AUTOMOBILE CONDUITE PAR Y..., DERAPANT SUR DU VERGLAS, ALLA HEURTER UN ARBRE SUR LE BAS-COTE

Source officielle
CC

civ2

607941169ba5988459c403ae

Cassation

30 novembre 1972

30 novembre 1972

GLISSA APRES UN VIRAGE SUR UNE PLAQUE DE VERGLAS, HEURTA UN AUTOBUS ARRIVANT EN SENS INVERSE, ET ALLA S'IMMOBILISER SUR LE COTE OPPOSE DE LA CHAUSSEE ; QUE Y..., TRANSPORTE DANS LA VOITURE DE X...

Source officielle
CC

civ2

607943339ba5988459c41818

Cassation

4 octobre 1974

4 octobre 1974

PISANI; QU'IMMEDIATEMENT APRES LE CROISEMENT, QUI S'EFFECTUA SANS QUE LES VEHICULES ENTRENT EN CONTACT, PISANI, ALLA HEURTER A SA DROITE UN POTEAU DE BETON EN BORDURE DE LA ROUTE; QUE SA VOITURE

Source officielle
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civ2

607943499ba5988459c41d77

Cassation

15 octobre 1975

15 octobre 1975

SUR LA VOIE CENTRALE D'UNE ROUTE A TROIS VOIES, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE L'AUTOMOBILE DE PAILLUSSON ET LA CAMIONNETTE DE DHERVE, VENANT EN SENS INVERSE; QUE, DESEQUILIBREE, LA CAMIONNETTE ALLA

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civ2

607943609ba5988459c421e1

Cassation

6 octobre 1976

6 octobre 1976

JOELLE MAHE, LAQUELLE SORTAIT D'UNE VOIE COMPORTANT UN SIGNAL STOP, SE DEPORTA SUR LA DROITE EN FREINANT ET ALLA DANS LE FOSSE ; QU'IL A, PAR CITATION DU 2 AVRIL 1974, DEMANDE, SUR LE FONDEMENT DE

Source officielle
CC

cr

6137264fcd58014677424929

Cassation

4 mars 2003

4 mars 2003

été exactement appréciées par le tribunal dont la décision, aux motifs adoptés, doit être confirmée tant sur la culpabilité d'Eric X... et de Mireille Y..., épouse Z..., que sur la relaxe de Fouzia Allali

Source officielle
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soc

6079b2029ba5988459c55204

Cassation

17 mai 1972

17 mai 1972

PERDIT LE CONTROLE DE SON VEHICULE QUI ALLA S' ECRASER CONTRE LA FACADE D' UN IMMEUBLE ; QUE X..., EJECTE DE LA VOITURE, A ETE GRIEVEMENT BLESSE ; ATTENDU QUE POUR DIRE QUE L' ACCIDENT SURVENU A

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civ2

60794c4b9ba5988459c4528d

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

X..., alla rejoindre celui-ci en Arabie Saoudite où il travaillait ; qu'Olivier X... n'ayant pu s'adapter aux conditions de vie de ce pays, son père revint en France avec lui, après avoir résilié son contrat

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soc

613721eecd580146773f8d39

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Allal X..., demeurant ...

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civ3

613720cccd580146773ee785

Cassation

9 décembre 1987

9 décembre 1987

Séverin X..., demeurant tous deux à Ajaccio (Corse du Sud), "Les Barraques", route d'Alata, en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1986 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit :

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soc

613722f6cd58014677403c8a

Cassation

19 février 1998

19 février 1998

Jean-Dominique X..., demeurant Les Collines de Trova, Alata, 20167 Mezzavia, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

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CC

civ2

613720fbcd580146773f0003

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

F... qui tentait de le dépasser se déporta et, sans heurter le camion, alla se renverser sur le bas côté ; que M. F..., blessé, a assigné M.

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soc

61372280cd580146773fdbb6

Cassation

24 octobre 1995

24 octobre 1995

Allal X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1992 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la société Berthouly travaux publics, dont le siège est ..., défenderesse

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soc

61372224cd580146773fa92f

Cassation

3 mars 1994

3 mars 1994

Allal X..., demeurant chez M.

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