[J] avait « relaté avoir reçu un premier coup porté avec la crosse d'une arme de poing par le premier individu venu à sa hauteur alors qu'il se trouvait dans son véhicule de marque Audi.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Audivis, dont le siège est ... (13ème), agissant par son représentant

peut, sous prétexte d'interpréter la décision dont l'exécution est poursuivie, en modifier les dispositions précises ; qu'en retenant que l'arrêt du 9 juin 2015 servant de fondement aux poursuites « autoris

Q... a fait dresser un procès-verbal d'indisponibilité du certificat d'immatriculation d'un véhicule Audi immatriculé [...], lequel a été immobilisé et enlevé le 14 septembre 2017, puis le 5 décembre 2017

X... suivant lesquelles les prix pratiqués par les sociétés Audouin et Y...

avaient eux-mêmes subi une incapacité totale de travail pendant 3 jours résultant de leurs blessures ; qu'Ali Y... reconnaissait qu'il s'était précipité sur l'individu resté à l'extérieur du véhicule Audi

le pourvoi n° B 19-60.222 contre le jugement rendu le 21 juin 2019 par le tribunal d'instance de Clermont-Ferrand (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposan à la société Aurilis

véhicules, puis ré-accéléraient afin de les distancer ; qu'ils identifiaient le premier véhicule comme une Mercedès mais la perdaient de vue ; que les policiers se retrouvaient derrière le véhicule Audi

de recel de vol avec arme commis en bande organisée à Chassieu, concernant le véhicule Alfa Roméo de Bernard C..., ainsi que du crime de recel de vol avec arme commis à Lyon, concernant le véhicule Audi

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 JUIN 2024 La société Audoise

entendait "donc faire valoir (son) droit de propriété sur les véhicules objets des contrats de Crédit-Bail et revendiquer lesdits biens" en sorte que, si le courrier visait incidemment à ce que soit "autoris

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'ASSOCIATION AUDOISE DE SOLIDARITE ET DE MUTUALITE, dont le siège est à Carcassonne (Aude), ..., en cassation

d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen : 1°) qu'en retenant qu'en raison de la nature de crédit-bail du crédit consenti par Cofica à la SARL Tara confection pour financer l'acquisition du véhicule Audi

Sur le rapport de Mme Corneloup, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Bank Audi S.A.L., de la SARL Corlay, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association Audoise Sociale et Médicale, dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association audoise sociale et médicale (AASM), dont le siège est ...

X... a fait l'acquisition en 2009 d'un véhicule Audi A4 Break pour un prix de 41 854 euros ; que le tribunal correctionnel de Rodez a évalué à 26 854 euros le surcoût de ce véhicule par rapport au prix

[C] la confiscation des scellés y compris le véhicule Audi RS6, alors : « 1°/ en premier lieu que tout jugement ou arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision et répondre aux chefs