_______ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Tendance fashion, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège

rendu le 1er avril 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre), au profit de la société Parfest, société à responsabilité limitée, venant aux droits de la société à responsabilité limitée Audrey

___________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Audrey

B... et Guyonnet, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , représentée par M.

Alain A..., Mme Audrey A..., ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, les condamne in solidum à payer à M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie L'Avenir mutuel des professions libérales et indépendantes (AMPLI), dont le siège

et SUREAU, de la société civile professionnelle GATINEAU et FATTACCINI, avocats en la Cour, et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Audrey

de vendeuse suivant contrat à durée déterminée de trois mois, Mme Y... a ensuite été nommée pour une durée indéterminée aux fonctions de première vendeuse puis responsable de magasin ; qu'après avoir signé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Audrey X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 décembre

Alain X..., demeurant 18/5, vallée Mithouard, appt. 5, 28110 Lucé, défendeur à la cassation ; à : - la Caisse nationale militaire de sécurité sociale, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience

Christian Z..., domicilié [...] , [...] , 4°/ au syndicat Union locale CGT de Bobigny, dont le siège est [...] , 5°/ au syndicat CGT de Seine-Saint-Denis, dont le siège est [...] , 6°/ à Mme Sylvie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par L'ENTREPRISE AUDRAN, dont le siège social est ... à Bois d'Arcy (Yvelines

est à Rouvroy-sur-Audry (Ardennes), 2 / de M.

(Ille-et-Vilaine), II / Sur le pourvoi n° J 92-18.017 formé par la caisse Organic agro-alimentaires, dont le siège est sis ...

la mise en cause de Christophe X... et considéraient qu'Angélique Y... serait tout à fait capable d'avoir manigancé cette mise en scène en vue de quitter le domicile ; qu'en revanche Bernard C..., Audrey

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Audreco conceptions, société à responsabilité

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis, dont le siège est ...

cassation la question prioritaire de constitutionnalité, reçue le 25 avril 2018, dans l'instance mettant en cause : D'une part, la société Cora, société d'exercice libéral par actions simplifiée, dont le siège