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70 résultats pour « Bionda »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137235fcd58014677408e7b

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

rapport), qu'il était associé de la SCI du ... et prenait en charge le coût des communications téléphoniques du 15, rue alphonse de Neuville occupée par son ex-épouse et ses enfants, puis, par sa fille Bianca

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200580

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Cassation

3 avril 2014

3 avril 2014

risque, cet examen étant bien antérieur à la période travaillée pour le compte de la société SCHERBERICH ; qu'une IRM réalisée le 8 août 2003 n'a par contre singulièrement mis en évidence qu'un spina bifida

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00250

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

pour le remplacement d'un salarié en cas d'absence ou de suspension du contrat de travail ; Attendu que la Cour de justice de l'Union européenne, par arrêt du 26 janvier 2012 (CJUE, 26 janv. 2012, Bianca

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00773

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

vendredi 16 mai 2014 et le 15 septembre 2014, des stages de perfectionnement à la conduite sur le circuit du Laquais à Champier en 2014, la participation à l'association Hammer Sport en 2014 et 2015 et X Bionic

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101161

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Bianca A..., vaisselles Europe et Nature) ; que, par ailleurs, l'invocation du prix inférieur des vaisselles D... - qui en l'occurrence, ne peut être considéré comme vil comme le tribunal l'a retenu -

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CC

cr

61372614cd58014677422cdf

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

bancaire ouvert à UBS Investment Bank AG à Francfurt (Allemagne) - (pièce 25) ; que ces virements ont été effectués, soit sur ordre de DKNS Entreprises SA, soit sur ordre de la société Kick Marketing LTD - Bina

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CC

cr

61372614cd58014677422ce3

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

bancaire ouvert à UBS Investment Bank AG à Francfurt (Allemagne) - (pièce 25) ; que ces virements ont été effectués, soit sur ordre de DKNS Entreprises SA, soit sur ordre de la société Kick Marketing LTD - Bina

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100614

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

EEEEEEEEEEEE..., domiciliée [...] , 754°/ Mme Amanda EEEEEEEEEEEE..., domiciliée [...] , 755°/ Mme Anna IIIIIIII..., domiciliée [...] , 756°/ Mme Ashley PPPPPPPPPPPP..., domiciliée [...] 757°/ Mme Bianca

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cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06661

Cassation

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Denis A..., Mme Claudine A..., Mme Bianca B..., M.

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CC

cr

61372614cd58014677422ce0

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

bancaire ouvert à UBS Investment Bank AG à Francfurt (Allemagne) - (pièce 25) ; que ces virements ont été effectués, soit sur ordre de DKNS Entreprises SA, soit sur ordre de la société KICK MARKETING LTD - Bina

Source officielle