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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
6137230fcd58014677404dd0
17 mars 1998
17 mars 1998
demeurant ..., 2°/ de la société civile professionnelle (SCP) Durand-Jacquet-Ponsot, titulaire d'un office notarial dont le siège social est ..., 3°/ de la société civile professionnelle (SCP) Brohier-Pousset
Source officiellesoc
6079b1229ba5988459c513df
19 mai 1988
19 mai 1988
Vu la disjonction de l'instance, statuant sur le litige en ce qu'il concerne la liquidation des biens de la société Balouzet Brossy ; Sur le moyen unique concernant celle-ci ; Vu l'article L.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101130
17 octobre 2012
17 octobre 2012
A cet effet, la SCI LA BROSSE prétend que l'expert aurait analysé et retenu ses préjudices pour la somme totale de 5 526 772.26 € HT.
Source officielleciv1
607943749ba5988459c42626
18 octobre 1977
18 octobre 1977
EST LE CAS EN L'ESPECE; QUE, DES LORS, LE MOYEN N'EST PAS FONDE; SUR LE DEUXIEME MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, PAR ACTE DRESSE LE 21 OCTOBRE 1961 PAR BROHIER
Source officiellecomm
6079d3729ba5988459c595ba
22 décembre 1980
22 décembre 1980
VETEMENTS DONT IL A CONSENTI LA LICENCE D'EXPLOITATION EXCLUSIVE, POUR LA FRANCE A LA SOCIETE HELMAC, QU'AYANT CONSTATE QUE LA SOCIETE UTILIA FABRIQUAIT ET QUE LA SOCIETE LA BROSSE ET J.
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Brossier ait été régulièrement chargé de l'information suiviec/M. X
6079a7ff9ba5988459c4b8f7
22 octobre 1986
22 octobre 1986
cassation, pris de la violation des articles 83, 84, D. 27 et D. 28 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a omis d'annuler l'ordonnance du 16 mai 1983 (D. 206) désignant Monsieur Brossier
Source officiellecr
édure suiviec/Joël BROSSAIS pour blessures involontaires
61372554cd5801467741ccec
14 mars 1991
14 mars 1991
RICHE et THOMAS-RAQUIN et de la société civile professionnelle ROUVIERE, LEPITRE et BOUTET, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : BROSSAIS
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300490
15 avril 2008
15 avril 2008
DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu, d'une part, que la cour d'appel a relevé que c'était la société Gratade et Brosse
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301480
15 décembre 2009
15 décembre 2009
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Gratade et Brosse à payer à la SCI des Mimosas la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de la société Gratade et Brosse
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00610
30 mai 2012
30 mai 2012
Il aurait été nécessaire de prévoir une brosse 3.1 avec une fixation particulièrement robuste de la spire d'extrémité côté moteur » (…) ; que la brosse 3.1 était issue des ateliers de la société KIBROS
Source officiellecr
6137257ecd5801467741e3a3
13 mars 1996
13 mars 1996
principe de la rétroactivité in mitius; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les prévenus Philippe X..., Christophe de V... de Brignac, Guy F..., Claude G..., Claire E..., Marie-Béatrice I... de la Brosse
Source officiellesoc
613722cbcd5801467740190a
3 décembre 1996
3 décembre 1996
Brissier, conseiller rapporteur, MM. Desjardins, Brissier, Texier, conseillers, M. Terrail, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
607943689ba5988459c423a9
5 janvier 1977
5 janvier 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE D., QUI S'ETAIT PORTE CAUTION SOLIDAIRE DE LA SOCIETE ANONYME NOUVELLE BROSSERIE
Source officiellesoc
6137268dcd580146774267af
3 décembre 1996
3 décembre 1996
Brissier, conseiller rapporteur, MM. Desjardins, Brissier, Texier, conseillers, M. Terrail, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10978
12 novembre 2020
12 novembre 2020
Verrerie Brosse et la condamne à payer à MM.
Source officiellecr
6079a8ce9ba5988459c4f043
16 mai 2001
16 mai 2001
Brossier, président, et de M. Teisseire, Mme Raynaud, conseillers, et, lors du prononcé, de M. Brossier, président, et de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100892
24 septembre 2009
24 septembre 2009
Condamne l'Entreprise de travaux industriels et publics aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne l'Entreprise de travaux industriels et publics à payer à la société La Brosse
Source officiellesoc
6137238fcd5801467740b58a
12 juillet 2000
12 juillet 2000
formé par Mme Jeannine Ladislawa X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale section A), au profit de la société Corderie et Brosserie
Source officielleciv1
61372179cd580146773f40f4
12 mars 1991
12 mars 1991
Louis X..., demeurant place des Anciens Combattants, bourg de Turenne, à Meyssac (Corrèze), 2°) de la société Gratade et Brosse, société anonyme, dont le siège est ... (8ème), défendeurs à la cassation
Source officiellesoc
61372275cd580146773fd3b1
22 février 1995
22 février 1995
Brissier, conseiller rapporteur, MM.
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