(Yvelines), pris tant en son nom personnel que comme porte-fort de Mme Bruna B..., de M. JP A..., de M. A.

Z..., partie civile, contre l'arrêt n° 349 de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 2014, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre MM.

Bruno, prévenu, - LA FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE DU RHÔNE DU MOUVEMENT CONTRE LE RACISME ET POUR L'AMITIÉ ENTRE LES PEUPLES, - L'ASSOCIATION NATIONALE DU MOUVEMENT CONTRE LE RACISME ET POUR L'AMITIÉ ENTRE

Auguste, Bruno, Claude Y..., demeurant lieudit La Agnès au Marin (Martinique), en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1989 par la cour d'appel de Fort-de-France (1e chambre civile), au profit de

, dont le siège est ..., à Meudon-la-Forêt (Hauts-de-Seine), 28) de M.

Roland A..., demeurant à Croissy-sur-seine (Yvelines), ..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de porte-fort de Mme Bruna B..., de M. J.P. A..., de M. A.

conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur les pourvois formés par : - André C..., - Roland Z..., - Liliane A..., épouse Z..., - Laurence Z..., épouse Y..., - Bruno

caisse de mutualité sociale agricole depuis 1973, a, suite à une mise en demeure infructueuse, été affilié d'office par décision du 30 juin 2003 de la direction départementale de l'agriculture et de la forêt

En conséquence le résultat net 2013 de GSE va être fortement dégradé et conduire à une perte estimée à 313 M euros.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Usine du marin, dont le siège est ... à Fort de France (Martinique), en cassation

Brun, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 mai 2025 où étaient présents Mme Martinel, président, M.

FUT BRUTALISE ET BLESSE PAR FRANCOIS X..., BRUNO Z... ET MICHEL A..., ELEVES DU MEME ETABLISSEMENT ; QUE Y...

Bruno X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M.

TEINTEES PAR UNE SUBSTANCE BRUNE LES RENDANT OPAQUES ET ETAIENT RECOUVERTES D'UNE MOUSSE ATTEIGNANT PARFOIS UNE HAUTEUR DE PLUS DE VINGT CENTIMETRES, QUE DES POISSONS MORTS FLOTTAIENT EN SURFACE ET QUE

Jean, Antoine Z..., demeurant Saint-Paul-en-Forêt, Le Bagarry à Fayence (Var), 2°/ de M. Benjamin Y..., demeurant ... (Seine-Maritime), et actuellement ...

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bruno Le Griel, avocat de Mme X..., les conclusions de M. de Caigny, avocat général,

Bruno C..., demeurant ... du Loup, Les Clavières d'Anglanes, Gex (Ain), 4 ) de Mme Colette A..., épouse C..., demeurant ... du Loup, Les Clavières d'Anglanes, Gex (Ain), 5 ) de M.

[K] [I], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° A 23-17.641 contre l'arrêt rendu le 14 février 2023 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme