serment dans les termes prévus par ledit article, à l'exception toutefois de Françoise X..., épouse L..., fille de l'accusé, Jacqueline X..., épouse M..., fille de l'accusé, Stéphanie, Muriel, Philippe, Cédric

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif déféré (Bordeaux, 8 décembre 2003) et les productions, que la société Cerce

aux motifs que les menaces de mort réitérées sont corroborées par la déclaration de Christian A... qui confirme que Raymond X... n'a eu de cesse de menacer de mort Nora Y..., et par le témoignage de Cédric

Groupama centre atlantique doit en conséquence sa garantie à la SCI Les cerises et à la seule SCI Les cerises.

Françoise X..., épouse Y..., demeurant Les Moulins Blancs, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1997 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit : 1 / de la société Céric

Cédric Z... a été poursuivi des chefs de travail dissimulé et obstacle à l'exercice des fonctions d'un inspecteur ou contrôleur du travail devant le tribunal correctionnel, qui l'a déclaré coupable et

Y..., licenciés par la société Ceric Wistra, ont saisi la juridiction prud'homale pour obtenir notamment qu'il soit jugé que leur licenciement était sans cause réelle et sérieuse et que soit fixée leur

personnes susceptibles d'être entendues ont été auditionnées par les services de police, qu'il n'y a eu aucun témoin des faits, que la victime est décédée, et que le seul co-mis en examen, son frère Cédric

Cédric, contre l'arrêt n° 417, de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 20 mai 1997, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de complicité de viol, enlèvement suivi

décembre 1980 et a renvoyé le mis en examen pour ces faits sous la qualification de viols sur mineurs de moins de 15 ans devant la cour d'assises ; "aux motifs qu'interrogés, David Y..., Lionel et Cédric

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre d'études et de réalisations d'ordonnancement et de coordination (CEROC

La banque, puis le Fonds commun de titrisation Cedrus (le FCT Cedrus), cessionnaire des créances litigieuses, ont poursuivi l'action en paiement contre M. [E] et Mme [B] [E].

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cedis, dont le siège est centre commercial La Chesnay, 49130

Cédric X..., domicilié [...]                                      , 2°/ Mme Alexa X..., domiciliée [...]                             , contre l'arrêt rendu le 11 mars 2016 par la cour d'appel d'[...]

nom collectif des Salles Vivaldi, d'autre part, les travaux de construction, tous corps d'état, de deux immeubles à usage de logement, sous la maîtrise d'oeuvre de la société d'architecture Pierre et Cédric

Cédric, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 4ème chambre, en date du 16 janvier 2001, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 2 500 francs d'amende ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre Médico-chirurgical "Les Cèdres", dont le siège est ..., en cassation

constatations médicales et des déclarations des quatre mis en examen, que le 10 août 2005, durant cinq heures, Jean-Luc Y... a été privé de sa liberté et contraint de rester à la merci d'André Z..., Cédric