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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6079b0c19ba5988459c4ff71
11 décembre 1980
11 décembre 1980
POUR UNE ABSENCE ET SUPPRIMEE POUR DEUX ABSENCES OU PLUS; QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A DECLARE ILLEGALE LA REDUCTION DE MOITIE APPLIQUEE A LA PRIME DE PRESENCE DE VERSE, SALARIE DE L'USINE DE VITRY EN CHAROLAIS
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100638
19 juin 2013
19 juin 2013
Il a admis avoir conditionné plusieurs dizaines de taureaux charolais en paillettes roses.
Source officiellesoc
613720b7cd580146773edca2
4 novembre 1988
4 novembre 1988
(Alpes-Maritimes), et ayant usine au Gué Léger, Vitry en Charollais, Paray-le-Monial (Saône-et-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 6 octobre 1986 par le conseil de prud'hommes de Macon (section
Source officielleciv3
61372356cd58014677408756
15 décembre 1999
15 décembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Louise A..., épouse Palisse, demeurant quartier les Petites Chirouzes
Source officielleciv1
60794b4d9ba5988459c42a76
1 février 1983
1 février 1983
EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE LA COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE BOVINS DU CHER A VENDU, COMME VIANDE DE BOUCHERIE, UN LOT DE DOUZE BOEUFS CHAROLLAIS
Source officielleciv3
61372356cd58014677408755
15 décembre 1999
15 décembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Louise A..., épouse Palisse, demeurant Quartier les Petites Chirouzes
Source officielleciv3
613721d9cd580146773f80d8
3 mars 1993
3 mars 1993
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Louise E..., veuve Palisse, demeurant à Malissard (Drôme), quartier "Petites Chirouzes", en cassation
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210839
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Z... a occupé de 1967 à 2004 un emploi d'ouvrier à l'atelier de fabrication de plaques en amiante-ciment au sein de la société Eternit sur son site de Vitry-en-Charollais et a été exposé à l'inhalation
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00182
1 mars 2011
1 mars 2011
Dans le cas contraire, il est inutile que tu poursuives cette représentation désastreuse de la marque Chiruca » ; ALORS, de première part, QUE la société CALZADOS faisait valoir, dans ses conclusions
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01156
12 novembre 2008
12 novembre 2008
confirmatif attaqué (Poitiers, 29 mai 2007), qu'en garantie des attestations de garantie de livraison à prix et délai convenus pour la construction de maisons individuelles accordées par la société Chiyoda
Source officiellesoc
613722c7cd580146774015f6
20 novembre 1996
20 novembre 1996
Cyril Y..., demeurant 2, square Charolais, 78310 Maurepas, en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1993 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de l'association Jules X..., dont
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00299
18 février 2015
18 février 2015
Chirouze-M.
Source officielleciv1
6137229fcd580146773ff3a5
10 avril 1996
10 avril 1996
Dijon (1e chambre 1e section), au profit : 1°/ de la société CIFAP, dont le siège est ... sur Saone, 2°/ de la Caisse d'épargne de Bourgogne, venant aux droits de la Caisse d'épargne Morvan Charollais
Source officiellecomm
613721abcd580146773f5de0
14 avril 1992
14 avril 1992
décembre 1989 par la cour d'appel de Versailles (12e Chambre), au profit : 1°) de la société Taisho marine et fire insurance company limited, dont le siège social est 9 Kanda Surugadai, 3 Chomi, Chiyoda-ku
Source officiellecr
6079a8c59ba5988459c4ed96
7 mars 2000
7 mars 2000
diffamation publique envers un particulier et complicité à la suite de la publication, le 26 février 1998, dans " Le Journal de Saône-et-Loire " d'un article intitulé " La maison du cauchemar à Vitry-en-Charollais
Source officiellecomm
613721bccd580146773f6aab
9 juin 1992
9 juin 1992
Daniel Y..., demeurant ensemble le Mont, commune de Saint-Oradoux de Chirouze, à La Courtine (Creuse), pris en leur qualité de caution de M.
Source officiellesoc
613720facd580146773eff7d
11 juillet 1989
11 juillet 1989
Gérard I..., demeurant ... à Saint-Jean de Bournay (Isère), 9°/ de Monsieur Didier J..., demeurant 4, Les Bois du Cerf à Etiolles (Essonne), 10°/ de Monsieur Jean-Piere K..., demeurant Quartier Chirouzes
Source officiellesoc
61372224cd580146773fa961
6 avril 1994
6 avril 1994
Christian, demeurant La Chirouze à La Salle Les Alpes (Hautes-Alpes), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 22 février 1994, où étaient présents : M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210355
9 mai 2019
9 mai 2019
comme l'a jugé la Cour de cassation (2ème CIV. 10 octobre 2013, n° 12-24625), la société CRI, qui a repris divers établissements précedemment exploités par la société Eternit, dont celui de Vitry-en-Charolais
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210356
9 mai 2019
9 mai 2019
comme l'a jugé la Cour de cassation (2ème CIV. 10 octobre 2013, n° 12-24625), la société CRI, qui a repris divers établissements précedemment exploités par la société Eternit, dont celui de Vitry-en-Charolais
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