vise à satisfaire les besoins de développement et la santé des générations présentes sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs ; qu'en énonçant que " le tintement de cloches

. ; " aux motifs qu'en premier lieu, qu'il n'apparaît pas nécessaire d'ordonner un supplément d'information comme demandé à titre subsidiaire par l'avocat de la partie civile, les clichés joints au mémoire

incontestablement quelques photos de nus, il ne figure aucune prise de "petites filles les jambes écartées pour exhiber, aussi crûment que possible, leur sexe" ; qu'en effet, sur la centaine de clichés

[B], mentionne la présence [sur l'ordinateur professionnel] de 6 photographies : - la 1ère contient trois clichés dont un seul paraît correspondre à un jeune enfant nu, - la 2ème montre un individu, grand

judiciaires de soupçons de blanchiment à l'occasion d'opérations immobilières à hauteur de plus de 100 millions de francs portant sur d'importantes propriétés au [...] , le Château de la [...], le Clocher

moyennant le prix de 1 590 000 francs que l'acquéreur s'obligeait à payer au vendeur dans les trois mois de la signature de l'acte et en verser le montant entre les mains du comptable de la SCP Dhers-Clanche-Andrieu

situation réelle ou en abusant de sa difficulté à appréhender celle-ci ; que, s'il est constant en l'espèce, que Pierre X... informait les modèles qui répondaient à ses annonces, qu'il s'agissait de clichés

l'auteur comprend le droit de représentation et le droit de reproduction ; qu'en reprochant au photographe de ne pas avoir versé aux débats les reproductions papier des quatre cent quatre-vingt-quatre clichés

[G] n'a pas apporté de tels éléments mais a fourni des clichés photographiques non horodatés pour établir que la limitation de vitesse ne faisait l'objet d'aucune signalisation et remettre en cause la

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 28 février 2001), que la société le Gastronome, qui exerce à Nantes une activité de traiteur, a fait réaliser une plaquette publicitaire comportant divers clichés

[J] afin que des clichés photographiques et un plan des lieux y soient établis, les invitant à assister à cette opération. 4. M. [J] a présenté une requête en annulation.

radiographiques du 11 janvier le confirme ; que les sept clichés du 12 janvier permettaient d'aboutir aux mêmes conclusions ; que le " caractère particulièrement explicite " des clichés radiographiques

le sang d'un taux d'alcool pur égal à 1,11 g par litre de sang ; que, sur les circonstances de l'accident, les gendarmes se sont rendus sur les lieux où ils ont procédé immédiatement à la prise de clichés

un excès de vitesse relevé par contrôle automatisé ; Attendu que, pour renvoyer le prévenu des fins de la poursuite, le jugement énonce que l'auteur de l'infraction est photographié de dos, que le cliché

tôles étaient rouillées lors de la livraison, sans s'expliquer sur les conclusions de cette société faisant valoir, preuves à l'appui (permis de construire, factures d'étanchéité et de couverture, clichés

[G] et Mme [V], pourtant nommément visés par les plaignantes et, enfin, n'avaient pas saisi les deux enregistrements d'une caméra de vidéosurveillance dont ils avaient seulement extrait six clichés, cependant

l'oeuvre d'Atlan dont il ne résulte nullement que le tableau litigieux ait été sérieusement examiné après le détournement (alors que l'auteur de ce catalogue a verbalement indiqué à l'expert que le cliché

Pour rejeter la requête en annulation du procès-verbal coté D 66, l'arrêt attaqué énonce que la prise de clichés photographiques ponctuels assortissant les constats complets et détaillés des enquêteurs