Fenech C... de Commène, 2 ) de M. Alain Z...

cour d'appel de Paris (6e chambre B), au profit : 1°/ de la société HLM Terre et famille, société anonyme, 2°/ de la société Coopération et famille, société anonyme, 3°/ de la société HLM Richelieu

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué et les productions, que la société de droit danois DFC groupe (société DFC) a assigné la société de droit Coréen

Nardi gestionnaire immobilier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Sylvie Cohen - Pierre Tomas - Elisabeth Trullu, société civile professionnelle, dont

Dominique X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1996 par la cour d'appel de Versailles (Chambres réunies), au profit de la société d'habitations à loyer modéré (HLM) Richelieu

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 18 janvier 2024), depuis 2015, la société Aromax vendait à la société de droit sud-coréen French Korean Aromatics, sous la référence ARX/81503, un arôme naturel de cacao

interrogatoires de (son) client ainsi qu'à toutes confrontations entre lui, des témoins, co-mis en examen, des parties civiles", le 1er octobre 2002 à 11 heures ; qu'à la date indiquée et vers 10 heures, Me Cohen-Sabban

Camara, demeurant ..., prise en qualité d'administrateur judiciaire de la société civile immobilière (SCI) Richelieu Saint-Pavace, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

selon l'arrêt attaqué, que la société Novacarb, qui exploite une usine de production de carbonate et de bicarbonate de sodium, a conclu le 5 mars 1998 avec les sociétés Compagnie française pour la cogénération

maison d'habitation, située près d'une zone industrielle et faisant face à une scierie exploitée par la société Siat Braun ; qu'ayant obtenu, en 2011, un permis de construire une nouvelle usine de cogénération

pourvoi formé par la société SGI Saralau, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 5 mars 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige l'opposant à la société KBL Richelieu

les articles 1 et suivants du décret du 6 mai 1988 et l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Jéon Joo Sik, de nationalité coréenne

de la Martinique; qu'il n'est pas établi que des pressions aient été exercées sur l'Administration pour l'inciter à refuser l'accréditation aux représentants d'autres maques de véhicules japonais ou coréens

A..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Postic et Bry, demeurant ..., 4 / de la société Richet, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 5 / de la société

.], contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2017 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Silja X..., domiciliée [...], 2°/ à la société Clinique Richelieu

a été engagé le 10 juillet 1978 par la société Gaumont en qualité de directeur de salles de cinéma ; qu'à la suite de la constatation d'un découvert de 100 000 francs dans la caisse des cinémas Richelieu-Opéra

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Corens, dont le siège est ..., en cassation

dont le siège est [...]                                                                                 , anciennement Woori investment & securites Co Ltd, société à responsabilité limitée de droit coréen