effet de le faire tomber, et qui ont pris la fuite à l'arrivée d'un groupe de lycéens ; qu'il indiquait que l'un des deux lui avait porté deux coups sur la tête alors qu'il tenait de l'autre main un couteau

X..., locataire de l'hôtel, qui, après avoir entendu des éclats de voix et des menaces de mort proférées par le prévenu, a reçu une visite de celui-ci qui était porteur d'un couteau ensanglanté, qu'il

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile d'exploitation agricole Les Coteaux

de façade blanc et anthracite, avait donc valeur contractuelle ; qu'en énonçant que seule avait valeur contractuelle la notice descriptive annexée à l'acte de vente, laquelle ne précisait pas la couleur

que les témoins ont déclaré que le véhicule qui venait d'Aix-en-Provence avait provoqué l'accident; qu'elles suivaient, en sens inverse, l'autre véhicule impliqué; qu'elles ont déclaré qu'il était de couleur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par LA SCI El Coustou dont le siège social est ...

par Nicolas X... est constante, la question qui se pose est de savoir dans quelle intention il a remis ces armes à Hicham Y... (...) ; que pendant l'enquête de flagrance, Hicham Y... affirmait que le couteau

doit être constituée par une combinaison, une disposition ou une nuance de couleur ce qui n'est pas le cas d'une couleur plate ou unie ; qu'en se bornant à retenir que la marque déposée était valide

couleur noire et rouge 32 GB et un boîtier Wifi de couleur noire n° IMEI 860832041728986, alors « qu'il incombe au juge qui décide de confisquer un bien, après s'être assuré de son caractère confiscable

Y..., qui circulait, à allure réduite, en bordure de la piste de vitesse, sur un couloir de couleur bleue, dit " côte d'Azur ", situé sur le côté intérieur de l'anneau pour permettre l'entrée et la sortie

A... relate en plus de ces faits, l'incident d'un couteau que M. X...

K... d'ajouter un élément arrondi sur les corbeaux extérieurs. 7. En statuant ainsi, alors qu'aucune des parties ne réclamait l'exécution de ces travaux, la cour d'appel a violé le texte susvisé.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Carbonnier, avocat aux Conseils, pour la société Corsea Hôtels et Résidences.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s H 94-17.885 et G 94-17.886 formés par l'association Equipe Cousteau, anciennement dénommée

La société Transport Couteaux ayant refusé de s'acquitter du montant des opérations réalisées, postérieurement au vol, au moyen de ces cartes, la société UTA l'a assignée en paiement.

pas la marque Rubik's cube ; que le tribunal a également retenu que, premièrement, les caractéristiques du signe tridimensionnel constitué de vingt-sept petits cubes formant un cube à six faces de couleurs

ne recherchant pas si le fait reproché par la société aux trois délégués syndicaux ayant consisté à participer à un mouvement collectif, au cours duquel un des participants avait, avec l'aide d'un couteau

dispositif faisant l'objet de cette invention se présente comme une combinaison d'éléments techniques supprimant tous risques de contact entre l'élément métallique faisant l'objet de la détection et les couteaux