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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
60794c249ba5988459c44c05
20 avril 1988
20 avril 1988
Djemli A... Y..., qui, à pied, traversait la chaussée, fut heurté et mortellement blessé par l'automobile de Mme Z... ; que sa mère, Mme X...
Source officiellesoc
6137237ccd5801467740a67a
23 novembre 2000
23 novembre 2000
Djillali X..., demeurant ..., (Algérie), en cassation d'une décision rendue le 21 novembre 1996 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille, au profit de la Caisse primaire d'assurance
Source officiellesoc
61372352cd58014677408480
17 juin 1999
17 juin 1999
Djilali X..., demeurant Route de Ben Azouz Kolea, W De Tifaza, 99352 Algérie, en cassation de la décision rendue le 21 février 1996 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon, au profit
Source officielleciv2
60794bf09ba5988459c444b1
19 mai 1980
19 mai 1980
SERIEUSE OU QUE JUSTIFIE L'EXISTENCE D'UN DIFFEREND ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, STATUANT EN MATIERE DE REFERE, QUE DAME X..., ALORS EPOUSE A..., A SOUSCRIT EN FAVEUR DE DJILLALI
Source officiellesoc
613720e4cd580146773ef3ea
27 septembre 1989
27 septembre 1989
Djilali, demeurant à Palavas-les-Flots (Hérault), ... de Joinville, en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1985 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre A), au profit de la société à responsabilité
Source officiellecr
énature en le tronquant l'aveu ainsi relevéc/Mohamed X
613725bacd5801467742013f
25 juin 1998
25 juin 1998
. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DJEMAL A..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 18 octobre 1996, qui, pour complicité de transfert sans déclaration
Source officielleciv3
61372188cd580146773f4926
10 juillet 1991
10 juillet 1991
Djemai Y..., demeurant ensemble ... (Alpes maritimes), 7°) de M. A..., 8°) de M. Amed C..., 9°) de M. Amar Messaoud E..., 10°) de M. Messaoud J..., demeurant ensemble ...
Source officiellesoc
613723c0cd5801467740da83
16 janvier 2002
16 janvier 2002
Djilali X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 novembre 2001, où étaient présents : M.
Source officiellesoc
6079b0e79ba5988459c50b43
7 janvier 1985
7 janvier 1985
REGIONALE AYANT RECONNU LES IMPUTATIONS ERRONEES A L'EXERCICE 1977 DU PREMIER REGLEMENT CONCERNANT L'ASSURE QUINTAO INTERVENU EN 1976, ET A L'EXERCICE 1978 DU PREMIER REGLEMENT CONCERNANT L'ASSURE DJELASSI
Source officiellesoc
613720becd580146773ee044
12 juillet 1988
12 juillet 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Djilalli Z..., demeurant à Nefiach, Millas (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le
Source officielleciv1
6137232bcd58014677406579
17 décembre 1998
17 décembre 1998
Djilali X..., demeurant lieudit En Thibaut, 81290 Labruguière, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;
Source officielleciv1
61372447cd580146774142ed
8 mars 2005
8 mars 2005
est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu qu'Abdelkader X... est né le 1er juin 1924 à Fès (Maroc), d'une mère marocaine et de Chérif X... né en 1881 à Carnot (Algérie) lui-même issu de Djilali
Source officielleciv3
61372123cd580146773f148d
13 décembre 1989
13 décembre 1989
Djilali XB..., 112°) M. Salah XC..., 113°) M. Saïd XW..., 114°) M. Saïd XF..., 115°) M. Moussa XM..., 116°) M. El Hadj XM..., 117°) M. XV..., XM..., 118°) M. XA... KHANOUKI, 119°) M.
Source officiellesoc
6137230bcd58014677404b3d
5 février 1998
5 février 1998
Djilali X..., B7/188, rue Louis Leblanc, 60100 Creil, en cassation d'une décision rendue le 9 février 1995 par la commission régionale d'invalidité, d'inaptitude et d'incapacité permanente de Marseille
Source officiellesoc
61372244cd580146773fb90d
6 juillet 1994
6 juillet 1994
Djilali Y..., demeurant chez M. X..., ... (Alpes-Maritimes), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 mai 1994, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.
Source officiellesoc
61372287cd580146773fe0a6
4 juillet 1995
4 juillet 1995
Djalali Nasserdine, demeurant chez M. X..., ...
Source officiellecomm
613721dacd580146773f81c1
16 février 1993
16 février 1993
Djilali, 28/ de Mme A... Kheira, épouse de M.
Source officiellecr
61372557cd5801467741ce90
9 décembre 1991
9 décembre 1991
société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN et de Me GUINARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : DJEMAI
Source officielleciv1
613722afcd580146774001dc
18 juin 1996
18 juin 1996
Djillali X..., 2°/ de Mme Aïcha A..., épouse X..., demeurant ..., 3°/ de la société Construire maisons chalet idéal, société anonyme, dont le siège est ..., 4°/ de M.
Source officiellesoc
61372352cd5801467740847e
17 juin 1999
17 juin 1999
Khaled X..., demeurant Cité du Capcs, Ouled Djellal Wilaya de Biskra (Algérie), en cassation d'une décision rendue le 17 avril 1996 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon, au profit
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