siège, en cassation d'un jugement rendu le 6 mars 1992 par le tribunal d'instance de Poitiers, au profit de : 18) le syndicat CGT des cheminots de Poitiers, dont le siège est sis 20, boulevard durand

Marc Y..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL X..., domicilié 20, place Jean-Baptiste Durand, 47000 Agen, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en

Marcel P..., demeurant Les Durands, Le Pin à Le Donjon (Allier), 8 / de M. Jean Z..., demeurant ... (Allier), 9 / de M. Jean-Paul E..., demeurant ... (Saône-et-Loire), 10 / de M.

actuellement ... à Saint-Mandé (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1985 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre civile), au profit de Monsieur Roger Y..., demeurant avenue Durand

directeur des ressources humaines, le directeur commercial, le directeur informatique et les deux directeurs marketing, exerçant leurs fonctions au sein de la société-mère la société Hôtels Maurice Durand

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie de laironde, dont le siège est place de l'Europe, cité durand Parc, Bordeaux

, peu important que ce remplacement s'effectue par le recrutement d'un salarié ou le reclassement d'un autre salarié de l'entreprise ; qu'en se bornant à constater que la preuve de l'embauche de M.

. - Houis - Girard - Durand, société civile professionnelle, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Z... et associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] ,

ET LES AUTRES OUVRIERS DE L'EQUIPE FORMERENT DEVANT LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES UNE DEMANDE EN PAYEMENT DE DIVERSES SOMMES A TITRE DE PREAVIS, INDEMNITE DE LICENCIEMENT, ET REPARATION DE RUPTURE ABUSIVE

décembre 1986 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre - section B), au profit : 1°) de Madame Isabelle d'X..., née LE MARESQUIER, demeurant ... (16ème), 2°) de Madame Béatrice B..., veuve DURAND-GASSELIN

Fathy X..., demeurant 1105, boulevard durand Parc, à Herouville Saint-Clair (Calvados), 28) de Mlle Nathalie Y..., demeurant ..., à Vire (Calvados), 38) de M. Alain Z..., demeurant ...

X... et Durand, une proposition d'assurance en vue d'obtenir le " remplacement " de ses anciennes polices vol et incendie par une police unique multirisques, a réclamé à son assureur son indemnisation

RENONCAIT AU RENOUVELLEMENT DE CE CONTRAT ; QU'AUCUNE REPONSE ECRITE N'A ETE DONNEE A CETTE LETTRE ET QUE L'INGENIEUR EST RESTE AU SERVICE DE SES EMPLOYEURS EN LA MEME QUALITE, QU'IL A VAINEMENT RECLAME

Barthélémy-Durand, à Etampes (Essonne), agissant en sa qualité de gérante de la tutelle de Mlle Simone X..., née le 24 février 1927 à Paris (4ème), de nationalité française, incapable majeure, demeurant

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière des Cèdres, dont le siège est à 32810 Duran

prise au profit de la Banque Transatlantique devant être réduite dans son montant, en considération du remboursement anticipé du premier emprunt ; que la BNP Suisse a alors chargé la SCP de notaires Durand-Jouvion

X... et Durand, une proposition d'assurance en vue d'obtenir le "remplacement" de ses anciennes polices vol et incendie par une police unique multirisques, a réclamé à son assureur son indemnisation en

, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1997 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit : 1 / de la Société agenaise de CIC, dont le siège est 20, place Durand