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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
607940bb9ba5988459c3d90d
2 février 1965
2 février 1965
PAR DAME ELSA X..., NEE Y... , A CONDAMNE Z...
Source officielleciv3
613720ddcd580146773ef0ab
11 janvier 1989
11 janvier 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Z..., divorcée Y..., Elsa, Dina MARIA, demeurant ...
Source officiellesoc
6137244bcd58014677414528
8 février 2005
8 février 2005
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu qu'en vertu de contrats de travail successifs conclus avec les sociétés Club Altitude, Elsa
Source officielleordo
60793b369ba5988459c3c542
3 juillet 1987
3 juillet 1987
Elsa, épouse X..., contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'Aix-en-Provence en date du 8 avril 1987 qui, dans la procédure suivie contre eux des chefs de faux et usage de faux, abus
Source officiellecr
ès lors la déclaration de culpabilité prononcéec/Céline X
6079a8539ba5988459c4cb2f
7 mai 1996
7 mai 1996
Attendu que, pour déclarer Céline X... coupable de violences avec usage d'une arme, la cour d'appel énonce notamment qu'à l'aide du verre qu'elle tenait à la main, elle a agressé et blessé au visage Elsa
Source officiellecomm
6079d36f9ba5988459c5921c
27 novembre 1978
27 novembre 1978
ET LEURS EPOUSES, AINSI QUE DEMOISELLE ELSA X... AVAIENT CEDE 959 ACTIONS NOMINATIVES DE LA SOCIETE ANONYME ANCIENS ETABLISSEMENTS X...
Source officiellesoc
613721f5cd580146773f90bd
26 mai 1993
26 mai 1993
lepremier moyen : CASSE ET ANNULE, dans toutes sesdispositions, l'arrêt rendu le 2 mars 1989, entre lesparties, par la cour d'appel de Paris ; remet, enconséquence, la cause et les parties dans l'état où ellesse
Source officiellesoc
613721e1cd580146773f86ca
26 mai 1993
26 mai 1993
MOTIFS : CASSE ET ANNULE, dans toutesses dispositions, l'arrêt rendu le 16 mars 1990, entre lesparties, par la cour d'appel de Douai ; remet, enconséquence, la cause et les parties dans l'état où ellesse
Source officielleciv2
607940bb9ba5988459c3d8a5
24 mars 1965
24 mars 1965
ENTRE LES PARTIES ; ATTENDU QUE LES DITS MOTIFS NE CONTIENNENT AUCUNE CONTRADICTION, LA COUR D'APPEL AYANT APPRECIE, D'UNE PART, QU E LA PARTIE SAISISSANTE ETABLISSAIT L'EXISTENCE DES CREANCES DONT ELLESE
Source officielleciv3
613720a3cd580146773eccd1
7 octobre 1987
7 octobre 1987
Lechelle à Sourdun ( Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1986 par la Cour d'appel de Paris (8ème Chambre-section A), au profit : 1°/ de Monsieur Marcel H..., 2°/ de Madame Elsa
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme Y
613720ddcd580146773ef0d8
20 mars 1989
20 mars 1989
CENTRALE DE COOPERATION ECONOMIQUE, demeurant 21, rue Rollin, à Paris (5ème), en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1987 par la cour d'appel de Rouen (audience solennelle), au profit de Madame Lis Else
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01335
30 mai 2012
30 mai 2012
Elsa, employée en tant que vendeuse à la SARL UNECO, est l'épouse du gérant de a société, ne suffit pas à établir que cette société n'emploie aucun salarié ; qu'il s'ensuit que l'action de la société UNECO
Source officiellesoc
613721e1cd580146773f86c3
26 mai 1993
26 mai 1993
CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, dans toutes sesdispositions, l'arrêt rendu le 9 juin 1989, entre lesparties, par la cour d'appel de Lyon ; remet, enconséquence, la cause et les parties dans l'état où ellesse
Source officiellecr
CE, en date du 17 juin 1987, qui, dans une information suiviec/Daniel Y
61372552cd5801467741cbc7
22 novembre 1990
22 novembre 1990
Elsa, épouse D..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIXenPROVENCE, en date du 17 juin 1987, qui, dans une information suivie contre Daniel Y..., sous les
Source officielleciv1
613722d6cd580146774021e7
21 mai 1997
21 mai 1997
Mamadou X..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1995 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section C), au profit de Mme Lis, Else Y..., divorcée X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur
Source officielleciv3
613722decd5801467740282b
3 avril 1997
3 avril 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Elsa Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 juillet
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310552
25 octobre 2018
25 octobre 2018
refus d'application, ALORS QUE l'objet du litige est déterminé par les prétentions respectives des parties ; qu'en l'espèce, la société A l'Aure du Spa, locataire, faisait valoir que l'exploitant Elsass
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02020
25 novembre 2015
25 novembre 2015
Information et d'un Relais Emploi pendant une période de neuf mois suivant les licenciements ; que les formations d'adaptation proposées par l'employeur n'auraient pu suffire à la reconversion de Mme Elsa
Source officiellesoc
61372306cd580146774047a4
7 janvier 1998
7 janvier 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Euromarché, société anonyme, dont le siège est avenue Elsa Triolet,
Source officiellesoc
6137228fcd580146773fe7b1
30 janvier 1996
30 janvier 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elsa X..., demeurant Côtes des Lièvres, 82200 Moissac, en cassation d'un arrêt
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