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137 résultats pour « Eric PELET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137267fcd580146774260b9

Cassation

24 octobre 2007

24 octobre 2007

Eric, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILES, 8e chambre, en date du 22 mai 2007, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Sophie Y... du chef de non-représentation d'enfant

Source officielle
CC

cr

613726a9cd58014677427805

Cassation

31 mai 2007

31 mai 2007

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mai deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER

Source officielle
CC

cr

GRENOBLE, du 26 mars 1997, qui, dans l'information suiviec/Philippe C

6137259ecd5801467741f466

Cassation

18 mars 1998

18 mars 1998

Mohamed, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, du 26 mars 1997, qui, dans l'information suivie contre Philippe C..., Paul Z..., Eric B... et Alain A..

Source officielle
CC

cr

6137254fcd5801467741ca5b

Cassation

25 septembre 1991

25 septembre 1991

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 1989, qui, pour infraction à l'article L. 221-5 du Code du travail, l'a condamné à sept amendes de 3

Source officielle
CC

civ1

61372368cd58014677409555

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

Eric Y..., demeurant ..., 3 / M.

Source officielle
CC

cr

6079a86f9ba5988459c4d446

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

, arrête", puis le bruit sourd et fort d'un corps qui tombe sur une cloison ; qu'à travers la fenêtre, il voyait Didier Z... allongé sur le sol, inconscient, et Eric A... et Katty X... dans le fond de

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300305

Cassation

9 mars 2010

9 mars 2010

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Ricard, avocat aux Conseils pour la société Jurisparc et la société Le Châlet Péclet.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR03322

Cassation

3 juin 2008

3 juin 2008

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 9 novembre 2006, qui, pour entrave à la liberté du travail et outrages à personne chargée d'une mission de service public dans l'exercice

Source officielle
CC

cr

613725a7cd5801467741f8ad

Cassation

7 janvier 1997

7 janvier 1997

l'accusation de viol sous la menace d'une arme, l'arrêt attaqué énonce qu'il résulte des éléments concordants d'une information complète qu'au cours de la nuit du 22 au 23 septembre 1995, à Châtellerault, Eric

Source officielle
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cr

613725fccd58014677422113

Cassation

13 septembre 2000

13 septembre 2000

. ; "alors, que d'une part, il ressort du rapport d'expertise médico-légal établi par le Docteur Eric X... le 24 octobre 1996, expert entendu par la cour d'assises lors des débats qui se sont déroulés

Source officielle
CC

cr

613725c6cd580146774206fa

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 7 mai 1997, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à une amende de 2 500 francs et, avec exécution provisoire, à la suspension

Source officielle
CC

cr

613726aacd58014677427876

Cassation

21 mars 2007

21 mars 2007

; 4 / Le vol spécifié à la question n 1 a-t-il été précédé, accompagné ou suivi de violences sur la personne d'Eric Z... ?

Source officielle
CC

cr

613725f3cd58014677421cd0

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six mars deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR05446

Cassation

8 octobre 2008

8 octobre 2008

Eric, - Y...

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civ3

6137225dcd580146773fc5dd

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

Eric Y..., demeurant à X...

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civ3

6137224ecd580146773fbe03

Cassation

8 février 1995

8 février 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence Erica, dont le siège est

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cr

613725aacd5801467741f9e9

Cassation

23 octobre 1997

23 octobre 1997

Eric, - X... Raymond, - Y...

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CC

cr

6137261fcd580146774231db

Cassation

15 octobre 2003

15 octobre 2003

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze octobre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER

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CC

cr

61372521cd5801467741b341

Cassation

19 mars 1991

19 mars 1991

serment, "alors que le procès-verbal des débats doit constater que le serment a été prêté dans les termes exacts prescrits par le Code de procédure pénale ; "que dès lors, en se bornant à énoncer que Eric

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CC

cr

61372697cd58014677426d69

Cassation

3 mai 2007

3 mai 2007

Eric, 1 ) contre les deux arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de X..., en date du 17 mai 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour agressions sexuelles aggravées, ont

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