X..., âgé de 73 ans, a fait une chute dans l'escalier de l'hôtel où il séjournait et s'est blessé en heurtant une porte vitrée située au bas de cet escalier ; qu'il a assigné, en responsabilité M.

d'huissier mentionnant que les trois bâtiments visités comportaient des "toiles d'araignées sur les paliers", de la "poussière formant une pellicule", des "mouches crevées", des "moutons dans les escaliers

de procédure civile ; 2 / qu'il résulte du bordereau des pièces communiquées que les époux X... ont versé aux débats une facture EDF-GDF du 18 octobre 2000 confirmant leur domiciliation au ..., escalier

] et [J] [R] et Mme [R] (les consorts [R]), propriétaires, dans un immeuble soumis au statut de la copropriété, du lot n° 1 comprenant une boutique en rez-de-chaussée et une cave accessible par un escalier

volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à huit jours ; "aux motifs adoptés des premiers juges qu'il résulte du dossier que Crétois, à la suite de sa "chute" dans l'escalier

, pour sortir de l'indivision existant sur l'immeuble de Rosazia, Mme A... se voyait attribuer la cuisine située au rez-de-chaussée et deux chambres du premier étage, auquel elle accèderait par un escalier

: 1 / que pour la détermination de la surface d'un lot vendu, l'article 4-1 du décret du 17 mars 1967 ne prévoit que l'exclusion des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escalier

d'habitation mitoyenne de celle appartenant à Mme Y..., a assigné au possessoire cette dernière devant le tribunal d'instance pour obtenir la suppression d'une volute en fer forgé réduisant l'accès à l'escalier

Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1996 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société ESDJ, société anonyme de fabrication d'escaliers, dont

côté gauche" étant insérée au troisième lot, la "cave se trouvant sous la voûte" étant intégrée" au quatrième lot et qu'au cinquième lot était intégrée une pièce sous le couloir et le dessous de l'escalier

de l'immeuble précité constituant, alors, le lot 12 de la copropriété, mentionnait que, conformément à l'état de division applicable à l'époque, ce lot incluait les chambres 4 et 5 au 6e étage de l'escalier

Les consorts [Y] font grief à l'arrêt de rejeter leur demande de destruction de la terrasse et de l'escalier appartenant aux consorts [Q]-[X], de rejeter leur demande d'enlèvement des déchets présents

attaqué (Paris, 11 octobre 1989), que les consorts X..., propriétaires d'une maison contiguë à un immeuble en copropriété dans lequel Mme A... est propriétaire de lots, disposent d'un passage et d'un escalier

. ; que Mme Z... assurait l'entretien des escaliers de l'immeuble et la sortie des poubelles ; que prétendant qu'elle était titulaire d'un contrat de travail, elle a saisi le conseil de prud'hommes

demande du fait qu'elle n'établissait pas que le nez de la marche d'entrée qui a provoqué sa chute avait été rendu anormalement glissant, bien qu'il ressorte de ses propres constatations que le nez de l'escalier

Water closet en appentis. 2ent) La jouissance privative d'une bande de terrain se trouvant ensuite de l'escalier limité d'un bout par ledit escalier, d'autre bout par les water closets, à droite formant

Z... de la Tour d'Auvergne Lauraguais fait grief à l'arrêt de le débouter de sa demande de condamnation du syndicat des copropriétaires à procéder au ravalement de l'escalier principal et d'une courette

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 mars 2022), l'enfant [V] [C], alors âgé de 7 ans, a fait une chute du cinquième étage dans la cage d'escalier d'un immeuble. 2.