[T] [S], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, M. [W] [D], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, M.

X... a conclu avec la société David et Foillard (la société) une convention intitulée " Contrat de représentation ", aux termes de laquelle lui étaient confiées, dans des secteurs géographiques allemands

l'avoir déboutée de l'action en résiliation et en paiement de dommages et intérêts intentée contre la société Roger et Gallet qui, après lui avoir concédé la licence de sa marque pour la fabrication de foulards

autres Requête n° : 132/24 Ordonnance n° : 90554 du 30 mai 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Incomeo, ayant la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, la SCP Foussard

[F] [K], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Mme [S] [K] épouse [V], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, M.

et Froger pour avocat à la Cour de cassation, la société LBC SAT LTD, ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, la société LBC+ LTD, ayant la SCP Foussard et Froger pour

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 8 FEVRIER 1967, FOSSARD, AGRICULTEUR, QUI S'ETAIT RENDU A LA FERME DE SON VOISIN MOREL POUR AIDER CELUI-CI A CHARGER DU FOIN, A FAIT UNE CHUTE ET A ETE GRIEVEMENT BLESSE

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR déclaré inopposable à la société Navi Trade Forwarders et à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 24 octobre 2001 par Me Foussard, au nom de la Caisse d'allocations familiales

rédaction de l'arrêt du 13 octobre 2010, qu'il convient de rectifier comme suit : page 3, paragraphe 9, au lieu de : "Sur le rapport de Mme Pic, conseiller référendaire, les observations de Me Foussard

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [J] Pourvoi n° : C 21-21.499 Demandeur(s) : Mme [B] Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : M.

société Davidson Ouest Requête n° : 125/23 Ordonnance n° : 90419 du 30 mars 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le directeur général des finances publiques, ayant la SCP Foussard

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [J] Pourvoi n° : C 21-21.407 Demandeur(s) : Mme [B] Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : M.

[O] [Z], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, la société Interplages, ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Elisabeth Lapasset, conseiller

[I] [S] - le Conseil Départemental des Côtes d'Armor représenté par : la SCP Foussard et Froger - Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Rennes - [V] [B] - [C] [B] Ordonnance : n°

[N] [V], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Mme [D] [V], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Mme [K] [Z] veuve [V], ayant la SCP Foussard

LA COUR D'APPEL DE DOUAI DU 24 MAI 1978, DE LA COUR DE CASSATION DU 5 MARS 1980 QUE LES SOCIETES RHONE-POULENC-INDUSTRIES, BANKHAUS GEBRUDER BETHMANN ET DOITTAU (LES SOCIETES) ONT INTRODUIT CONTRE M FOUCARD

[P] [Z], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Tours Football Club SASP, ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation