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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6079b21f9ba5988459c55ea3
3 juin 1977
3 juin 1977
CHOISIR LEURS DELEGUES TITULAIRES A CELUI-CI QUE PARMI EUX ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A DECLARE QUE STROBEL, MEMBRE SUPPLEANT DU COMITE D'ETABLISSEMENT DE LONGWY DE LA SOCIETE DES HAUTS FOURNEAUX
Source officiellesoc
6079b0c19ba5988459c4feb2
16 octobre 1980
16 octobre 1980
IL SUIT QUE LA SOCIETE SACILOR N'ETAIT PLUS PROPRIETAIRE DU FONDS DONT ELLE AVAIT FAIT APPORT, ET ALORS, AU SURPLUS, QUE L'ACTIVITE AVAIT DEFINITIVEMENT PRIS FIN, EN RAISON DE LA FERMETURE DU HAUT FOURNEAU
Source officielleciv3
61372166cd580146773f36c4
3 octobre 1990
3 octobre 1990
(Seine-Saint-Denis), et actuellement ..., 3°) Mme Odette X..., épouse A..., demeurant Villemandeur -Le Petit Fourneau à Montcresson (Loiret), agissant en qualité de tuteur de M.
Source officielleciv3
61372145cd580146773f2660
28 mars 1990
28 mars 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Désiré A..., demeurant à Fourneaux, Modane (Savoie), ..., en cassation d'une ordonnance rendue
Source officiellecomm
6079d3759ba5988459c59685
6 juillet 1981
6 juillet 1981
PRINCIPE FRAUS OMNIA CORRUMPIT ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE DE DROIT SUISSE DISTINVEST A ACHETE ET SOUSCRIT DES ACTIONS DE LA SOCIETE COMPAGNIE DES HAUTS FOURNEAUX
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110296
15 juin 2016
15 juin 2016
vis de fixation inférieure du moteur, le mauvais centrage des fourreaux de fourche ainsi que l'absence de réglage du câble d'actionneur de contacteur doivent être considérés comme des vices non apparents
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101227
22 octobre 2014
22 octobre 2014
Le troisième moyen de cassation fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir ordonné la licitation de l'immeuble sis à Azay Le Rideau, lieudit Le Fourneau, cadastré section AX n° 116 et AX n° 117 ; Aux motifs
Source officiellesoc
61372452cd580146774148d1
24 novembre 2004
24 novembre 2004
Thierry XO..., demeurant ... aux Fouteaux, 35250 Saint-Germain-sur-Ille, 59 / de M. Pierre I..., demeurant ..., 60 / de M. Marc XY..., demeurant ..., 61 / de M.
Source officiellesoc
6079b21a9ba5988459c55c12
1 juin 1976
1 juin 1976
ARTICLES 2003 DU CODE CIVIL, L 411-3, L 412-5, L 412-10, L 412-14, L 420-15, D 412-1 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE GILLE, DELEGUE SYNDICAL CFDT A L'ETABLISSEMENT A BLAGNY DE LA SOCIETE DES HAUTS FOURNEAUX
Source officiellecr
6079a8459ba5988459c4c439
3 avril 1984
3 avril 1984
METALLURGIE DE FOS ET DE L'ETANG DE BERRE, AFFILIE A LA CFDT ; AU MOTIF QUE L'ENTREPRISE GAGNERAUD EST UN ETABLISSEMENT INDUSTRIEL CHARGE DE TRAITER, SUR LE CHANTIER DE LA SOLMER, LES LAITIERS DE HAUTS-FOURNEAUX
Source officielleciv1
60794bbd9ba5988459c43d3e
11 juillet 1978
11 juillet 1978
JUDICIAIRES ETAIENT COMPETENTS POUR CONNAITRE DE LA REPARATION DU DOMMAGE AINSI CAUSE, LA COUR D'APPEL RETIENT QUE LE GAZ S'ETAIT AMASSE DANS LA CAVE DU PAVILLON PAR SUITE D'UN DEFAUT D'ETANCHEITE DU FOURREAU
Source officiellesoc
6079b2149ba5988459c55945
22 mai 1975
22 mai 1975
VIF" ET LOGE DANS L'EXPLOITATION PAR SON EMPLOYEUR ETAIT "AMENE A INTERVENIR A TOUT MOMENT POUR LE SERVICE DE CELUI-CI" ET SOULIGNE QUE LE LOCAL DANS LEQUEL L'ACCIDENT ETAIT SURVENU CONTENAIT "DEUX FOURNEAUX
Source officiellesoc
6079b0c89ba5988459c503c4
4 février 1982
4 février 1982
CODE CIVIL, 455 ET 458 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, VIOLATION DU PRINCIPE DE LA LIBERTE DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE : ATTENDU QUE LA SOCIETE DES HAUTS FOURNEAUX
Source officielleciv3
61372115cd580146773f0d8a
14 février 1990
14 février 1990
Chevreau, Didier, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, Mlle Foncreau, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv1
613723a1cd5801467740c423
7 juin 2001
7 juin 2001
société anonyme, dont le siège est ..., 5 / de la société UCB Equipe Neiertz, société anonyme, dont le siège est ..., 6 / du Crédit agricole du Nord, dont le siège est ..., 7 / de la société Fourmeaux-Lamourette
Source officiellesoc
613721a3cd580146773f57b4
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Philippe Y..., demeurant résidence "Les Fonceaux, ...
Source officielleciv1
6137245bcd58014677414d74
23 novembre 2004
23 novembre 2004
Y..., celle d'une compression éventuelle de la queue de cheval par un hématome post-opératoire qu'il avait écarté et celle d'une compression ou d'un traumatisme des racines au travers du fourreau dural
Source officielleciv1
60794c189ba5988459c44b04
5 juillet 1988
5 juillet 1988
canalisations publiques et qui n'avait pas pris toutes les précautions nécessaires pour l'information des usagers, et l'autre moitié aux époux X... qui avaient laissé entrouvert un robinet de leur fourneau
Source officiellecomm
61372289cd580146773fe2c7
27 juin 1995
27 juin 1995
Michel X..., demeurant au lieudit "Le Fourneau" à Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire), défendeur à la cassation ; En présence de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201902
19 décembre 2013
19 décembre 2013
matériaux d'amiante exposent les opérateurs à l'inhalation de fibres, l'arrêt énonce, d'une part, que l'activité du salarié qui consistait à prélever des échantillons d'acier liquide dans le haut fourneau
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