Grelat , demeurant ..., 45 / de M. Olivier XN..., demeurant ..., 46 / de M. Jean XP..., demeurant ..., 47 / de M. Philippe XQ..., demeurant ..., 48 / de M.

l'inclinaison du toit, le volume d'un appartement dont elle était propriétaire au dernier étage d'un immeuble en copropriété, Melle X... a passé marché à forfait le 25 mai 1981 avec l'entrepreneur Grenet

Employés et Gradés de Banque et Bourse de Lyon et Région, ..., 3°) Le Syndicat CFTC du personnel de la BNP, ..., 4°) Le Syndicat SNB-CGC BNP, ..., 5°) Le Syndicat CGT, presqu'Ile Banque BNP, Rue Grenette

Serge X..., 2°/ de Mme Martine Y..., épouse X..., demeurant tous deux Le Grillet, 69400 Liergues, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de

a été supprimé, ce qui a une incidence négative sur l'attractivité commerciale du restaurant, mais cela ne résulte pas d'un facteur local de commercialité – bien que les stationnements sur la rue Grenette

Grenet ; que celui-ci, soutenant que les allégations de Mme Giacometti, " inexactes et inspirées par la malveillance ", lui avaient porté préjudice, l'a fait assigner en paiement de dommages-intérêts ;

Laure, - GRELLET des PRADES de A...

[LT] [F], 11°/ Mme [XI] [M], épouse [F], tous deux domiciliés [Adresse 24], [Localité 32], 12°/ la société Greglenny ETC, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 9], [Localité

Lucien Y..., 2°) de Mme Annick X..., épouse Y..., demeurant ensemble à Aurouer, Les Grillets (Allier), 3°) de la société Drainage Nivernais-Berry, société à responsabilité limitée dont le siège social

Greset, Thierry et Jean-Claude Y..., le président du tribunal a fait ressortir la nécessité de rechercher la preuve de la fraude fiscale de la société IOTA au domicile de ces dirigeants ; que le moyen

Gérard Y..., demeurant à Meslay-le-Grenet (Yvelines), lieudit "Le Grand Bérou", 2 ) de la Société d'assèchement des murs (SAM), société à responsabilité limitée dont le siège social est à Chartres (

constatations et a violé l'article 1147 du code civil ; TROISIEME MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué (RG 10/ 03226) d'AVOIR condamné la société PTPM à payer à Monsieur Pascal Grillet

Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à Mme Grillet X..., du désistement de son pourvoi en tant qu'il était formé contre M. Pierre F..., M.

Léon Irumberry, demeurant 13, Promenade du Parc Belay, 64600 Anglet, 42 / de Mme Cathie Gresset-Abrard, demeurant 22, rue Jasmin, 33160 Saint-Médard-en-Jalles, 43 / de M.

Pierre X..., M. et Mme Grellet et M.

4°/ de Mme Maud B..., tant en son nom personnel qu'en qualité de gérante de la société Sylvain, demeurant ..., 5°/ de la société Finances gestion conseil (FGC), dont le siège est place de la Grenette

société les clefs de l'immobilier dauphinois pour la copropriétéla Chantournepour la somme de 41. 418, 13 €, le conseil syndical pour la copropriété la Pagerie pour une somme non chiffrée, la société Grenette

fiscale pour l'établissement des impôts fonciers, mentionnait sous une rubrique intitulée « Logement ou appartement » l'appartement situé au premier étage de l'immeuble sis [...] appartenant à la SCI GRENETA

l'occupation restait précaire puisque la modicité de la redevance n'avait pas été modifiée (32.000 euros /an) et qu'un projet d'utilité publique était en cours dès l'origine concernant la réalisation du Pont Grenet

société Jacques Helleu, société anonyme, - la Société rhodanienne de distribution électronique "SEDE", - la société Bron distribution "CVD BRON", - la société Saxe distribution, - la société Grenette