et destinée à être vendue en Algérie ; que ce financement était garanti par l'émission, par la société Granex, de quatre warrants endossables à l'ordre de la société Ing Bank NV et par une convention

INTERNATIONAL" (SOCIETE GREENER) CONSTITUEE LE 25 OCTOBRE 1977 ; QUE DANS LA SOCIETE PERFORMANCE, M Y...

Cap (la société Green) a donné ordre à la banque de transférer depuis son compte courant une somme de 295 000 euros sur un compte ouvert à son nom à la société BPPC ; que, le même jour, la société Green

X..., contrairement aux termes du mémoire, des indices sérieux faisant présumer sa participation aux faits dont le juge d'instruction est saisi ; qu'il n'est pas contesté qu'il a donné à la société Granex

X... « justifi (ait) du fait qu'un même fonds d'investissement, se présentant comme Green Recovery, indiquait, en 2008 et en 2010, avoir des participations dans le capital de la société Reims aérospace

la demande de la société Green art, la condamne à payer à la société Golf green city la somme de 2 000 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par

N... a cédé la totalité de ses parts dans la société Green+ au groupe Galaxy pour la somme de 10 000 € ; que, cependant, le nouvel administrateur de la société Green+ a fait le reproche à M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 20 février 2014), que par une convention de coopération conclue le 15 mai 2006 entre la société Mat B Eole et la société Enel Eneris, devenue la société Enel Green

Z..., domicilié Centre Plus,9, ..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de continuation de la SCI La Grone, 3 / M.

opposant : 1°/ à la société Theolia France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Natenco, société par actions simplifiée, 2°/ à la société Engie green

Martin, conseiller, les observations de Me Delvolvé, avocat de la société Sea Green, les conclusions de M.

NGF, ET D'AVOIR condamné la société ILD Homair Vacances à payer à la SCI NGF la somme de 107.277,16 € TTC au titre de loyers arrêtés au 17 février 2011, AUX MOTIFS QUE l'acte de cession par la SARL Green

En outre, le verticutage est indispensable au bon entretien des greens.

.- Y... ont assigné la société Art Green et M.

Z..., Selarl Grave, Wallyn, Randoux, ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne, ensemble, la société Daniel De Gryse et ses enfants, M.

Side II (société Green Side II) et Les Bureaux Green Side III (la société Green Side III), maîtres d'ouvrage, ont entrepris la construction d'un programme situé dans un village d'entreprises ; que sont

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 7 août 2025, la SCP Célice, Texidor, Périer, agissant au nom de la société Engie Green France, a déclaré se désister du pourvoi.

X... et Y... ont donné en location-gérance à la société Le Green, pour une période de six mois tacitement renouvelable, un fonds de commerce de discothèque exploité dans des locaux pris à bail commercial

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 22-11.732 Demandeur(s) : la société DC Green France Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 23-10.728 Demandeur(s) : la société Green Yellow Avignon [Adresse 4] Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié