CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

67 résultats pour « Hoël »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201644

Cassation

17 novembre 2016

17 novembre 2016

produit les conditions particulières du contrat d'assurance "mobile" souscrit par cette dernière, à effet du 1er janvier 2009, en vertu desquelles les remorques et semi-remorques Van Hool

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01046

Cassation

Page 4 sur 4

← Précédent

25 octobre 2011

25 octobre 2011

lignes d'arbres porte hélices, des réducteurs et des moteurs principaux après une première escale au Portugal à Cascaïs, venant ainsi confirmer l'effet des forces hydrostatiques et dynamiques de la houle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100645

Cassation

4 juin 2014

4 juin 2014

l'après-midi ; que le bulletin côtier publié à 11 h. 30 a mentionné pour l'après-midi du 16 mars 2008 un vent de secteur ouest force 5 à 6, localement force 6 à 7 à l'est de Sicié, avec une mer agitée et une houle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100755

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

pas discutées ; qu'il est ainsi acquis que celui-ci qui se trouvait sur le pont avant de la vedette "Le Cristal" appartenant à la SEMC a été projeté à plus de deux mètres de haut en raison d'une forte houle

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR02843

Cassation

23 juin 2015

23 juin 2015

lui-même enfilé un vêtement de flottaison ni s'être assuré ; qu'il a réussi à agripper Bruno Y... et à saisir une nouvelle bouée lancée par l'équipage reliée à un filin mais, sous l'effet d'une forte houle

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR01461

Cassation

2 mars 2011

2 mars 2011

dans l'album et le catalogue, l'infraction se fondait sur les photographies d'oeuvres précédemment évoquées et sur les reproductions suivantes : - page 25 du catalogue , une photographie de Carsten Holler

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00334

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

[U], survenue lors du déplacement de ce dernier sur le navire pour remplacer un membre de l'équipage à la barre, n'avaient pu être déterminées entre un mouvement de barre ou une forte houle,

Source officielle